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f-cc-xiv-a5.pdf
... sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks halieutiques ... DE CONSERVATION EN VIGUEUR Mise en vigueur des mesures de conservation pendant la saison 1994/95 1.7 Toutes ... les mesures de conservation adoptées à la treizième réunion de la CCAMLR ont été notifiées aux Membres ... sur la mise en vigueur des mesures de conservation de 1994/95 a été rédigé par le secrétariat (CCAMLR-XIV/BG
application/pdf attached to:SCOI-95Meeting Report : SCOI-95
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f-cc-xxiii-a5.pdf
... Respect des mesures de conservation en vigueur..................................... 156 Procédure ... , de la Coalition sur l'Antarctique et l'océan Austral (ASOC) et de la Coalition des opérateurs légaux de légines ... considère également des propositions de révision de mesures de conservation existantes ou d'élaboration ... aux mesures de conservation révisées ou nouvelles, sont présentées dans les sections ci-dessous. II. PÊCHE
application/pdf attached to:SCIC-04Meeting Report : SCIC-04
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f-sc-xiii-a4.pdf
... par l'Afrique du Sud, l'Argentine, l'Australie, la France et le Royaume-Uni. 3.4 La mesure de conservation ... toutes ces pêcheries avaient fait l'objet de mesures de conservation leur imposant un TAC (mesures ... de conservation 66/XII, 67/XII, 71/XII 73/XII et 59/XI). 3.5 Les données par trait et les données de fréquences ... de conservation 69/XII. La France a déclaré les données de fréquences de longueurs et les données à échelle
application/pdf attached to:WG-FSA-94Meeting Report : WG-FSA-94
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f-cc-xxxi-a6.pdf
... , est une organisation dont l’objectif premier est la conservation des ressources marines vivantes. La pêche INN ... ........................................................... 127 RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR ..................... 127 Système de contrôle ... et invités à participer à la réunion du SCIC, selon qu’il conviendra. RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION ... de pavillon d’un navire n’est pas conforme aux paragraphes 1 et 3 de la mesure de conservation (MC) 21-03
application/pdf attached to:SCIC-12Meeting Report : SCIC-12
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f-sc-xxii-a4-appD.pdf
... Pertinence du GLOBEC océan Austral ................................................... 260 Conclusions ... dans les éléments critiques de l'écosystème, changements qui sont à la base de la conservation des ressources ... relativement courtes. Si l'on tient compte des flux océaniques et de 259 l'advection du krill ... océan Austral 69. E. Hofmann (experte invitée) informe l'atelier du succès des études de terrain
application/pdf attached to:CEMP-REVIEW-WS-03Meeting Report : CEMP-REVIEW-WS-03
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f-sc-ii.pdf
... o f f i c i e l s de l a Commission e t du Comitd S c i e n t i f i q u e pour l a Conservation de l a Faune e t l a F lo re ... Executive Sec re ta ry Commission f o r t h e Conservation of Anta rc t i c Marine Living Resources ... pour la Conservation de la Nature et de ses Ressources (UICN), la Commission Internationale BaleiniGre (CIB ... Oceanique (SCOR) . 4. La liste des participants figure en Annexe 1 et la liste des documents examines
application/pdf attached to:SC-CAMLR-IIMeeting Report : SC-CAMLR-II
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f-sc-x-a5.pdf
... assez large et l'emplacement de caract6ristiques specifiques telles que les fronts oceaniques ... des relations entre les flux de krill et les flux oceaniques. 11 a 6tC not6 qu'en plus des travaux B grande
application/pdf attached to:WG-KRILL-91Meeting Report : WG-KRILL-91
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... Prioritisation des mesures de conservation............................................ 180 Études de cas ... utilisé systématiquement pour évaluer la conformité des navires aux mesures de conservation en vigueur ... des dispositions d’une mesure de conservation. Il conclut que, même lorsqu’il est clair que le navire ... à l’État du pavillon qu’il incombe de s’assurer que ses navires respectent les mesures de conservation
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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f-cc-xii-a5.pdf
... du Comité : i) Le système de contrôle ii) Le respect des mesures de conservation en vigueur iii ... à la disposition du SCOI pour examen. 7. Aucune mesure de conservation de la CCAMLR n'a été transgressée pendant ... est le mécanisme clé de la Convention de la CCAMLR qui assure le respect des mesures de conservation ... de conservation sont en vigueur. 9. Le Comité a approuvé ce point de vue et a souligné qu'il serait souhaitable
application/pdf attached to:SCOI-93Meeting Report : SCOI-93
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f-cc-xv-a5.pdf
... . FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE CONTROLE ET RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR Mise en vigueur ... des mesures de conservation pendant la saison 1995/96 1.5 Toutes les mesures de conservation adoptées ... de conservation de 1995/96 a été rédigé par le secrétariat (CCAMLR-XV/BG/17). 1.6 Pendant la période ... qu'ils ont prises pour assurer le respect des mesures de conservation en vigueur. La Russie, l'Afrique du Sud
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96