Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... text 25-03 Mesure de conservation 25-03 ... (2019)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... un déchet d'usine (voir note 2). 25-03 5 Pour les besoins de la présente mesure de conservation ...
Conservation Measure : 25-03 (2019)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2002)1,2 ... Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation ... indépendamment des opérations de pêche commerciale et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 21-02 ...
Conservation Measure : 25-02 (2002)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2003)1,2 ... Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... ). APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 25-02 1. L'étendue aérienne de la ligne de banderoles, à savoir ...
Conservation Measure : 25-02 (2003)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... DE CONSERVATION 25-02 (2005)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation6. Les propositions complètes ... et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 21-02. APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 25-02 ...
Conservation Measure : 25-02 (2005)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... DE CONSERVATION 25-02 (2007)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... sont illustrées à l'appendice annexé à la présente mesure de conservation. 8. Un dispositif destiné à dissuader ... de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation8. Les propositions complètes relatives ... de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. APPENDICE À LA MESURE ...
Conservation Measure : 25-02 (2007)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2014)1,2 ... Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ...
Conservation Measure : 25-02 (2014)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2015)1,2 ... Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ...
Conservation Measure : 25-02 (2015)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... text 25-02 Mesure de conservation 25-02 (2018 ... )1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives ... de la présente mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend des poissons entiers ou autres ...
Conservation Measure : 25-02 (2018)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2012) 1,2 ... Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets ...
Conservation Measure : 25-02 (2012)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... DE CONSERVATION 25-02 (2008)1,2 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes ... de conservation 21-02. ANNEXE 25-02/A 1. L'étendue aérienne de la ligne de banderoles, à savoir la partie ...
Conservation Measure : 25-02 (2008)