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  1. Sur la répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4

    de mettre à jour la mesure de conservation 51-07 afin de redistribuer le seuil de dé ... à l'égard de la conservation sans toutefois infliger de dommages économiques ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXV/30 : Auteur(s): Delegation of Ukraine

  2. f-cc-ix-a8.pdf

    ... ~ les questions 11 (Observation et inspection) et 12 (Respect des mesures de conservation en vigueur) de I’ordre ... b bord des navires commerciaux. RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR 18. L’URSS a signal ... ~ la violation de la mesure de conservation 2/111 par un navire sovi~tique, et qu’une action disciplinaire ... , elle a promulgu~ les mesures de conservation adoptOes par cette derniOre pendant sa 8~me rOunion annuelledownload attachment application/pdf attached to:SCOI-90

    Meeting Report : SCOI-90

  3. f-cc-xx-a4.pdf

    ... : • des captures qui, en vertu des mesures de conservation en vigueur, entrent dans la catégorie des captures ... des dispositions relatives à la recherche stipulées dans la mesure de conserv ation 64/XIX en vigueur ... les Parties bénéficient de l'utilisation rationnelle et de la conservation des ressources marines vivantes ... ans maximum et dans lequel seront conservés les intérêts acquis par le fonds en vertu de la règle 8.3download attachment application/pdf attached to:SCAF-01

    Meeting Report : SCAF-01

  4. f-sc-vii-a5.pdf

    ... divers niveaux constants de F. Par exemple, il est possible de conserver F h un trBs bas niveau pendant ... ;uamifrons de ces deux hauts-fonds devraient &re 6tudi6s s6parGment. Mesures de conservation en vimeur ... 76. Maillage de 80 mm imposB pour la p6che dirigge de N. squamifrons (Mesure de conservation 2/III ... ). 77. Toutes les autres mesures de conservation sont applicables dans cette division, comme crestdownload attachment application/pdf attached to:WG-FSA-88

    Meeting Report : WG-FSA-88

  5. f-sc-xv-a4-appH.pdf

    ... de données augmenteront également. Il est tout à fait souhaitable de conserver le modèle actuel du logiciel ... actuelle doit donc être conservée. A6 (A6a - Jeunes élevés par rapport aux œufs pondus; A6c - Jeunes ... ou océan Austral Couvre tout le secteur de distribution du krill et tous les prédateurs de krill Modèle ... i) Ouverture de la réunion ii) Organisation de la réunion et adoption de l'ordre du jour 2. Calculdownload attachment application/pdf attached to:WG-EMM-Stats-96

    Meeting Report : WG-EMM-Stats-96

  6. Proposition de l'UE concernant la protection spatiale des habitats marins et des communautés suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones 88.3, 48.1 et 48.5

    Le présent document présente un projet de mesure de conservation pour la dé ... de la mesure de conservation offrirait, à titre de précaution, la protection des nouveaux ... biodiversité qui voit le jour dans ces secteurs. Le projet de mesure de conservation comporte ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXI/30 : Auteur(s): Delegation of the European Union

  7. Proposition de procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité

    é. Elle a préparé un projet de mesure de conservation proposant, pour la CCAMLR ... par les Membres des mesures de conservation adoptées par la Commission. L'Australie propose à ... ; la Commission d'adopter le projet de mesure de conservation ci-joint établissant une procédure ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXI/29 : Auteur(s): Delegation of Australia

  8. Déplacement proposé de la limite entre les sous-zones 88.1 et 88.2

    de Dissostichus mawsoni de ces sous-zones et aux autres mesures de conservation en vigueur. Il est proposé ... et du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) (mesures de conservation ... ces changements pour inclusion dans la révision des mesures de conservation. ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/22 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

  9. Proposition de révision des catégories de statut de conformité dans la MC 10-10

    ; conformément aux dispositions de la mesure de conservation 10-10. Ce rapport a facilité ... de certaines mesures de conservation. Ce rapport et les discussions qui en résultent ont permis ... figurant dans le tableau annexé à la mesure de conservation 10-10 mènent quelquefois ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXV/27 : Auteur(s): Delegación de Chile

  10. Système de documentation des captures (SDC)

    La CCAMLR met en œuvre tout un ensemble de mesures destinées à la conservation et à la gestion ... et sur les écosystèmes marins. La CCAMLR cherche à garantir le respect des mesures de conservation en vigueur au moyen ... , a été capturé d'une manière conforme aux mesures de conservation de la CCAMLR. Le SDC est assisté ... negra », « mero », « ròbalo » et « snow fish ». La légine antarctique est également appelée « Antarctic ...

    Page : Site Section: Compliance

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