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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... et de non Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   de conservation de la CCAMLR ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les parties ... de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de conservation de la CCAMLR ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les parties ... de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-07 (2005) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... la pêche INN dans la zone de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   de conservation de la CCAMLR ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer en prenant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... la pêche INN dans la zone de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

8. CCAMLR’s next steps to stop IUU fishing

   Abstract:  Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing continues to be a problem in the ... package of Conservation Measures on IUU fishing adopted by CCAMLR, there are still significant steps that ... CCAMLR Members can take individually and collectively to eliminate IUU fishing in the CCAMLR Area. At ... require that the owner of any fishing or support vessel authorized to operate in the CCAMLR Area registers ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXX/BG/22 : Auteur(s): Submitted by ASOC

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les parties sont tenues de coopérer ... de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16 ... Cette page contient le fichier pdf complet de la Liste officielle des mesures de conservation ... en vigueur en 2015/16. Les mesures de conservation et résolutions sont également disponibles ... individuellement en ligne – Parcourir les mesures de conservation. ... .......................... 119 MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2015) Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ... /C ........................................................................... 129 MESURE DE CONSERVATION 25-03 (2011) Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux ... DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2015/16 (amendée par la Commission lors de la trente ... de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ...

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