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1. f-cc-xiv-a4.pdf

   ... australiens), • derniers travaux de préparation de la brochure de conservation de l'IMALF (6 000 ... scientifique (20 800 dollars australiens) en vue de le redresser au niveau préalable à la réduction requise application/pdf attached to:SCAF-95

   Meeting Report : SCAF-95

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ou de transborder ... exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ... de pêche illégale, non réglementée et non déclarée (IUU) dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... de ce que des navires menant des activités dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation ... activité susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ... de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ... illégale, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention ou qu'ils n'ont apporté ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... -ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

8. f-sc-xxxiii-a5.pdf

   ... ..................................................................... 161 Adoption de l'ordre du jour et organisation de la réunion ............................... 161 ... -Zélande) et c'est Javier Arata (Chili) qui s'est chargé de l'organisation locale avec le soutien ... et organisation de la réunion 1.3 L'ordre du jour est adopté (appendice B). 1.4 La liste des documents soumis application/pdf attached to:WG-SAM-14

   Meeting Report : WG-SAM-14

9. f-cc-xii-a5.pdf

   ... du Comité : i) Le système de contrôle ii) Le respect des mesures de conservation en vigueur iii ... à la disposition du SCOI pour examen. 7. Aucune mesure de conservation de la CCAMLR n'a été transgressée pendant ... est le mécanisme clé de la Convention de la CCAMLR qui assure le respect des mesures de conservation ... de conservation sont en vigueur. 9. Le Comité a approuvé ce point de vue et a souligné qu'il serait souhaitable application/pdf attached to:SCOI-93

   Meeting Report : SCOI-93

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR ... (Publiée en juillet 1989) Ce document dresse la liste des Mesures de conservation adoptées ... par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... de l'Antarctique, actuellement en vigueur. Les Mesures de conservation sont numérotées en ordre simple ...

    Document : Site Section: Publications

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