Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)
une notification de ce projet à la Commission avant la date limite spécifiée au paragraphe 3 ci-dessus ... , requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite ...
Conservation Measure : 21-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)
la date limite spécifiée au paragraphe 3 ci-dessus, la Commission n’examinera pas la proposition ... décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ...
Conservation Measure : 21-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)
3 avant la date limite spécifiée au paragraphe 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés ... que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ; ii) un plan qui servira de base ...
Conservation Measure : 21-01 (2016)
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Documents de Base
contractante prend, dans les limites de sa compétence, les mesures appropriées pour assurer le respect ... Access and Use of CCAMLR Data (20.18 KB) Part 12 Rules for Access to Catch Documentation Scheme Data ...
Document : Site Section: Publications
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e-sc-xxviii-a4.pdf
... -catch .............................................................................. 167 Conversion ... agenda and agreed to include consideration of by-catch in the review of removals by the commercial ... Sea region and that catch limits for subregions were based on the seabed area and CPUE calculations ... - and between-year) variability in catch rates from commercial and research fishing on the shelf; (iv
application/pdf attached to:WG-EMM-09Meeting Report : WG-EMM-09
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e-sc-xxxiv-a6.pdf
... apportioned limit of 155 000 tonnes (c) the total catch of krill was 293 814 tonnes (WG-EMM-15/30, Appendix ... an increase in Subarea 48.1 to 50%. Additionally, the authors argued that catch limit percentages ... of catch and/or update of trigger level ................... 256 Precautionary requirements for ... (b) Subarea 48.1 was closed on 17 May 2014 when the catch of krill in that subarea reached the
application/pdf attached to:WG-EMM-15Meeting Report : WG-EMM-15
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Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)
, du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes ...
Conservation Measure : 100/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)
circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... jours avant la date limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels ... une notification de ce projet à la Commission en respectant la date limite et toutes les autres informations ...
Conservation Measure : 21-03 (2015)
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Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention
des limites de ceux-ci. Pour ce qui est des espèces commercialement exploitées, il faudrait maintenir ... d'évaluation • Limites géographiques : latitude et longitude • Carte de la zone couverte par la campagne ...
Document : Site Section: Conservation and Management
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)
et de présenter toutes les informations spécifiées au paragraphe 3 avant la date limite spécifiée au paragraphe ... décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ...
Conservation Measure : 21-01 (2019)