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  1. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... chacune. Ces limites doivent être révisées par la Commission qui s'inspire des avis du Comité ... -Uni. La capture est limitée à 2 500 tonnes. 2. A l'égard de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

    Conservation Measure : 99/XV (1996)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 6 760 tonnes pendant la saison 2000/01 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

    à des fins de recherche seront déduites des limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée ... d'engins, la fermeture des zones, les saisons de pêche et les limites de taille ainsi que les conditions ... ___________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ Zone/sous-zone/division couverte par la campagne de recherche ____________ Limites géographiques ... _______________________________________________ Capacité de pêche (limitée aux activités d'échantillonnage scientifique uniquement ou capacité commerciale ...

    Conservation Measure : 64/XIX (2000)

  4. e-sc-xxxiii-a5.pdf

    ... ) an increase in catch limit from 50 to 100 tonnes in research block 486_3 (iii) improvements to age ... will be counted against the catch limit for the original research block (ii) when a vessel ... attempting to survey cannot find the nearest fishable area, the whole catch limit in that research block for ... the fishing season be carried over to the following season. The carried-over catch limit will bedownload attachment application/pdf attached to:WG-SAM-14

    Meeting Report : WG-SAM-14

  5. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

    ), des limites concernant la capture ou des mesures équivalentes qui entreront en vigueur pour la saison 1987/88 ... . Ces limites de capture ou mesures équivalentes sont basées sur l'avis du Comité scientifique et tiennent ... établir, le cas échéant, pour chaque mison de pêche depuis 1987/88, de telles limites ou autres mesures ... ; Ramlant, - - que l'objectif de la protection accordée aux sites du CEMP n'est pas de limiter ...

    Conservation Measure : 18/IX (1990)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

    et exploratoires des sous-zones et divisions statistiques concernées est limitée à 50 tonnes. 4. Le nombre ... statistique. Un rectangle est défini par la latitude de sa limite la plus au nord et la longitude ... de la limite la plus proche de 0°. ANNEXE 161/A PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES DANS LES PÊCHERIES ...

    Conservation Measure : 161/XVII (1998)

  7. f-cc-xxiii-a4.pdf

    ... pouvant être confiée 135 au personnel qualifié du secrétariat étant limitée, il ne sera plusdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-04

    Meeting Report : SCAF-04

  8. f-cc-xxii-a4.pdf

    ... des activités de la Commission et du Comité scientifique en 2004 pourrait être absorbée dans la limitedownload attachment application/pdf attached to:SCAF-03

    Meeting Report : SCAF-03

  9. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

    jusqu'à ce qu'il atteigne les limites de capture des oiseaux de mer, pour les espèces autres que celles ... . 8. Si l'une des limites de capture accidentelle d'oiseaux de mer stipulées à l'annexe 24- 03 ... . 1 Sous réserve de la délivrance d'un permis par l'État du pavillon ANNEXE 24-03/A Limites ...

    Conservation Measure : 24-03 (2003)

  10. e-sc-xxiii.pdf

    ... allocation of the krill catch limit among SSMUs ............. 17 Workshop on Plausible Ecosystem Models for ... the catch limit, rather than relying on data collected in 1981. CEMP methods 3.26 The Working ... Convention Area............ 26 Estimates of catch and effort from IUU fishing inside the Convention Area ... ..................................................................... 47 Fish and invertebrate by-catch............................................................. 48download attachment application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXIII

    Meeting Report : SC-CAMLR-XXIII

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