Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07. 4. Lorsque ... ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 ... de limites de capture pour les SSMU dans les secteurs pertinents. 8. Chaque État du pavillon notifie ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... , sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ou unité pour lesquels des limites ... pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03 ... l'établissement de limites de capture pour les SSMU dans les secteurs pertinents, selon le cas se présentant ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... provisoire, adresser au secrétaire exécutif une demande d'accès limité au SDC à des fins de vérification ... . et de délivrance des certificats de réexportation : i) Toute demande d'accès limité au SDC reçue ... ) Le secrétaire exécutif communique aux Membres toute demande d'accès limité reçue avant le 1er septembre ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... une demande d'accès limité au SDC à des fins de vérification des certificats d'exportation/de réexportation ... : i) Toute demande d'accès limité au SDC reçue par le secrétaire exécutif après le 1er septembre ... toute demande d'accès limité reçue avant le 1er septembre, accompagnée des pièces justificatives ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

5. f-sc-xxix-a7.pdf

   ... de comprendre les programmes d'observateurs de différents États membres, la discussion en est limitée ... et du retour d'information. Une évaluation annuelle limitée impliquerait une normalisation, éventuellement ... est limité à cinq jours par période de 20 jours (selon les instructions figurant sur le formulaire application/pdf attached to:TASO-10

   Meeting Report : TASO-10

6. e-cc-xviii.pdf

   ... and the results of the survey will be used to subdivide the precautionary catch limit for Area 48 into ... . eleginoides taken in pots would be deducted from the catch limit for that species in Subarea 48.3 in the 1999 ... Measures Adopted in 1998 .......................... 12 Development of a Catch Documentation Scheme for ... 1999/2000 ................................................ 25 Calculation of Precautionary Catch Levels application/pdf attached to:CCAMLR-XVIII

   Meeting Report : CCAMLR-XVIII

7. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

   est limitée à 1 782 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ces limites ... . de la division 58.4.4 est limitée à 580 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ... ces limites seraient atteintes, les pêcheries fermeraient. ...

   Conservation Measure : 137/XVI (1997)

8. e-cc-xvii.pdf

   ... Commission noted that the precautionary catch limit for krill in Area 48 would not be reassessed until after ... subdivision of the precautionary catch limit in that area (SC-CAMLR-XVII, paragraph 5.16). No new management ... ). The Commission also noted that the application of the current 100-tonne catch limit for fine-scale ... Finfish Resources............................................................................. 9 By-Catch application/pdf attached to:CCAMLR-XVII

   Meeting Report : CCAMLR-XVII

9. e-cc-xxiii.pdf

   ... 2005 Workshop on Management Procedures to evaluate options for subdividing krill catch limit among ... precautionary catch limit of krill in Area 48 among the SSMUs (SC-CAMLR-XXIII, Annex 4, paragraphs 6.12 and ... of the view that the subdivision of the precautionary catch limit is essential to the management of ... unable to recommend a specific catch limit for D. eleginoides in Subarea 48.3 for the coming season application/pdf attached to:CCAMLR-XXIII

   Meeting Report : CCAMLR-XXIII

10. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

    MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 2 800 tonnes pendant ... précise ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe ... DE CONSERVATION 84lXIII Limite préventive de la capture totale admissible dlElectrona carlsbergi dans la sous ...

    Conservation Measure : 81/XIII (1994)

Pages