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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... des signatures prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner ... . Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... les Parties et, le cas échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner l'identité de l'agent officiel ... sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre ... échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   antarctiques; et/ou ii) 20 spécimens d'oiseaux qui ne sont des espèces ni d'albatros ni de pétrels géants ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   sont utilisés, à 20 m d'intervalle. Dans la mesure du possible, les lignes ne sont pas posées pendant les trois ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   que la ligne ne soit tendue; dans la mesure du possible, des poids d'au moins 6 kg sont utilisés, à 20 ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   /XII. La capture dans cette pêcherie expérimentale sera incluse dans la limite de capture mentionnée ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

    décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...

    Conservation Measure : 52-01 (2003)

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