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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   des îlots Shag, aire définie par les limites 520301S, 40°W; 52'30'S, 44OW, 54"30'S, 40°W et 54O3OfS, 44OW ... . 4. S'il semble probable que la capture dtElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1997198 ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

5. Fichiers de données du Bulletin statistique de la CCAMLR, Vol. 25

   ",2.30,"FRA","no" "CDS",2006,"TOT","FRA",21.20,"GBR","no" "CDS",2006,"TOT","FRA",392.50,"HKG","no" "CDS ... CCAMLR_2013_Statistical_Bulletin_Volume_25_CDSexports.txt "Source","CalendarYear ... ",939.32,"CHN","no" "CDS",2000,"TOT","AUS",1569.95,"JPN","no" "CDS",2000,"TOT","AUS",20.56,"KOR","no" "CDS ... ","FRA",10.63,"FRA","no" "CDS",2000,"TOT","FRA",20.17,"GBR","no" "CDS",2000,"TOT","FRA",31.12,"HKG","no ...

   Document : Site Section: Data

6. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen dans la ZEE française (division 58.5.1)

   par l'Austral du 30 août au 9 octobre 2006 ont été traités à Kerguelen ; jusqu'ici, 205 chalutages ... 6 20 1998/99 42 4 46 1999/00 120 12 132 2000/01 116 3 119 2001/02 537 0 537 2002/03 968 0 968 ... • débarquement en un seul endroit (île de la Réunion) • contrôle portuaire. 7.2 Avis de gestion 20 ... -year effects. CCAMLR Science, 11 : 59–80. Williams, R., G.N. Tuck, A.J. Constable et T. Lamb. 2002 ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   -03/A. 4. En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette mesure ... au nord-est de l'île Seal (figure 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir des renseignements ... (Chionis alba). La population de manchots à jugulaire de l'île Seal comprend 20 000 couples ... de reproduction de ces animaux ou l'accès à ces zones, n'affecteront pas de manière préjudiciable l'évaluation ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

    des îles Seal qui est consigné à l'Annexe 62/A. 4. En vertu de l'Article X, la Commission attirera ... 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur les instructions ... comprend 20 000 couples reproducteurs qui font leurs nids dans quelque 60 colonies réparties sur toute ... ou oiseaux de mer, et qui n'endommagent ni ne détruisent les aires de reproduction de ces animaux ou l'accès ...

    Conservation Measure : 62/XIX (2000)

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