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1. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7 et une partie de la zone 51)

   27 124 172 0 172 2007 41 26 148 216 0 216 2008 21 55 69 145 0 145 2009 30 22 20 72 0 72 2010 74 ... la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... la question de l'incertitude en 2009 (SC-CAMLR-XXVII, annexe 7, paragraphes 6.1 to 6.3). 20. L'OMP ... par la CCAMLR dans sa ZEE, à l'exception de la fermeture saisonnière. 30. L'Afrique du Sud en est au stade ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   /06 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... , lorsque la capture saisonnière estimée correspond à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part ... scientifique, lorsque la capture saisonnière de recherche estimée correspond à la quantité mentionnée ci ... , à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque année la mesure de conservation 24-05 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

5. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire Dissostichus spp. – division 58.4.1

   de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015). Rapport de pêcherie 2016 ... (2007–2014) ou de moins de 30 poissons marqués (depuis 2015) (*). - indique qu'aucun poisson ... . : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. Tableau 4 : Historique des captures des espèces ...

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6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences fournies par l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ... ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences fournies par l'État ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

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