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1. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

   48.3 la pêcherie de CIzampsocephalus gunnari doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces ... citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... totale de Champsocephalus gunnari atteint 9 200 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1993 ... Period in Force:  1993- 1994 ...

   Conservation Measure : 66/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   et 58.5.2, le paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut ... d'immersion étant fixée à 0,3 m/s ; iv) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux huit ... , placera au moins quatre TDR sur une même ligne pour déterminer si la vitesse d'immersion varie le long ... m/s ; iv) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux huit points d'échantillonnage (quatre ... :  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2008 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   notification à la Commission, conformément au paragraphe 2, si, pour des raisons opérationnelles légitimes ... -z on e/ di vi si on st at is tiq ue 88.3 X Cocher ... de techniques de pêche multiples*: Oui Non *Si oui, fréquence de changement de la technique de pêche ... % Présence d'un dispositif d'exclusion des mammifères marins*: Oui Non *Si oui, fournir un schéma ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

   précise (0,5O de latitude sur l0 de longitude) qui a fait l'objet d'activités de pêche. Si ... en longueurs pour chaque rectangle du quadrillage à échelle précise doit être déclarée séparément. 4. Si ... à cette partie contractante. Si dans un délai de deux mois, le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ... Prohibition on Directed Fishing for Dissostichus spp. except in Accordance with Specific ... at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 120/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   à la Commission, conformément au paragraphe 2, si, pour des raisons opérationnelles légitimes ou de force majeure ... So us -z on e/ di vi si on st at is tiq ue 88.3 ... Utilisation de techniques de pêche multiples*: Oui Non *Si oui, fréquence de changement de la technique ... (%) 1 2 3 4 5 … Total 100% Présence d'un dispositif d'exclusion des mammifères marins*: Oui Non *Si oui ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Adopted at Meeting ... :  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces ... citées dans la mesure de conservation 50m atteint son niveau maximum de capture ou si la capture totale ... de Champsocephalus gunnari atteint 9 200 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1992 ... in Force:  1992- 1993 ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   commerciales multilatérales appropriées et acceptées, conformes à l'Organisation mondiale du commerce (OMC ... ; vi) le numéro Lloyds/OMI; vii) des photographies du navire, si l'on en dispose; viii) un résumé ... des navires IUU proposée que si un ou plusieurs critères du paragraphe 5 ont été remplis. 15. Le SCIC ... recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste des navires IUU si la Partie contractante a pu ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   et Pseudtrchaenichthys georgianus ne doit pas excéder 3Oû tonnes. 3. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie doit fermer si ... de capture ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 26 000 tonnes, selon le cas ... se présentant en premier. 4. Si, au cours de la pêche dirigée sur Champsocephalrrs gunnari, la capture ... de pêche doit se deplacer vers un autre lieu de pêche B l'in térieur de la sous-zone. 5. L'utilisation ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1990 ... in Force:  1990- 1991 ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

9. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   de latitude sur 1' de longitude). Si, dans un même mois, le navire se déplace d'un rectangle du quadrillage ... précise doit être déclarée séparément. 7. Si une partie contractante ne fournit pas ses données ... à cette partie contractante. Si deux mois plus tard, le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données ... the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

10. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

    , par 200 mètres de fond au moins. (Si, pour des raisons opérationnelles, cela ne s'avère pas possible ... à des changements d'itinéraire et d'activités. 28/XXVII 8. Si un navire a pris des eaux de ballast ... polaire et à 200 milles marins au moins de la terre la plus proche par 200 m de fond au moins. (Si ... que lesdits navires n'entrent dans la zone de la Convention. Si cela ne peut se faire, l'accumulation ... Ballast water exchange in the Convention Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force ...

    Resolution : 28/XXVII (2008)

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