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1. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 7. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... cette partie contractante. Si le secrétaire exécutif ne reçoit pas les données de composition en longueurs ... moins qu'elle ne les transmette (ainsi que les données en retard) avant la fin du mois suivant. Si, Li ... :  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1996 ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   du poisson (si le navire est de type commercial) ______ (tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson ... (si le navire est de type commercial) __________(m3) DESCRIPTION DES ENGINS UTILISÉS ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   observateur nommé par la Partie 1 et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire, pour toute ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2014 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   observateur nommé par la Partie contractante1 et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2016 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

   est alors fermée aux navires de cette partie contractante. Si le secrétaire exécutif ne reçoit ... que les données en retard) avant la fin du prochain mois. Si, à la fin du prochain mois, ces donnees ... Effort and Biological Data Reporting System for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea ... :  CCAMLR-XI Period in Force:  1992- 1993 ...

   Conservation Measure : 56/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

   de la capture au plus tard à la réunion annuelle de 2019. 4. Si tel est l'avis du Comité scientifique ... /21, date à laquelle la présente mesure de conservation expirera si aucun accord n'a pu être conclu. ... Interim distribution of the trigger level in the fishery for Euphausia superba in Statistical ... :  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 51-07 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   qui aura été nommé conformément au Système international d’observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... un mois au plus tard avant l’ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque, les Membres ... seront transmises avant l’ouverture de la saison de pêche aux Membres ayant soumis une notification. Si ... de développement des gonades) et de prendre, si possible, une photographie numérique – avec mention de la date ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... :  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

   conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... du changement de leur plan un mois au plus tard avant l'ouverture de la pêche. Si, pour une raison quelconque ... de sous-échantillonnage au hasard des poissons. 1 Si les rectangles à échelle précise ou les blocs ... de développement des gonades) et de prendre, si possible, une photographie numérique – avec mention de la date ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... :  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   du poisson (si le navire est de type commercial) ______tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson (si ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

    du poisson (si le navire est de type commercial) ______tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson (si ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2009)

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