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f-cc-xiii-a5.pdf
... ferait savoir à la Commission, lorsque cette dernière se réunira le 31 octobre, si ces dispositions ... que, si le navire avait parcouru 300 M à l'intérieur de la sous- zone 48.3, ce n'était pas pour y mener ... de monter à bord du navire et de contrôler si celui-ci respecte les mesures en vigueur. 1.55 ... par le fait que l'infraction ne peut être prouvée que si le navire est intercepté alors qu'il est engagé
application/pdf attached to:SCOI-94Meeting Report : SCOI-94
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f-sc-xxviii-a7.pdf
... dans l'effort général d'atténuation risque de créer des difficultés si les pratiques de pêche venaient ... les interactions. 3.54 Le groupe de travail rappelle l'avis qu'il a rendu précédemment selon lequel, si ... l'accent sur le niveau de la mortalité accidentelle, en nombre par espèce si possible, ainsi
application/pdf attached to:WG-IMAF-09Meeting Report : WG-IMAF-09
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f-sc-38-a5.pdf
... son paragraphe 4, la MC 51-07 expire à la fin de la saison de pêche 2020/21 si aucun accord n'a pu être conclu ... et à mesure que des données deviennent disponibles et si le temps le permet. Le groupe de travail décide ... de l'élaboration des normes concernant les données et du contrôle de qualité si ces données doivent être utilisées ... de varier entre ces sources, mais si la sélectivité de chaque source est cohérente, les indices
application/pdf attached to:WG-EMM-2019Meeting Report : WG-EMM-2019
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f-cc-xxxi-a6.pdf
... , notamment celle de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Certains Membres ont cherché à faire ... % sur l’année. L’Afrique du Sud s’engage à suivre cette question et à en rendre compte si nécessaire ... dans la SSRU 5841E et de 123 tonnes dans les SSRU 881B, C et G. 2.18 Les Membres se demandent si ... . Le secrétariat note que si les déclarations se faisaient avec un délai de deux heures, cela permettrait
application/pdf attached to:SCIC-12Meeting Report : SCIC-12
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f-sc-xxv-a6.pdf
... mise au point à l'échelle mondiale pour le stockage des données hydroacoustiques) et d'obtenir ... acoustiques ; b) la détermination in situ de la réponse acoustique ; c) la compilation d’un registre ... d’échogrammes validés par chalutages (pour les espèces visées et non visées) ; 509 d) si possible ... , modèles empiriques et fondés sur la physique, mesures in situ d'individus et de concentrations
application/pdf attached to:SG-ASAM-06Meeting Report : SG-ASAM-06
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f-sc-vii.pdf
... pour le krill est le &me que pour les poissons. 2.13 A ce jour, le Br6si1, la Cor6e et la Pologne ... 6tait ambigue, dans la mesure oii l'on ne savait pas si cr6tait seulement les donnQes de prise ... qui 6taient requises m, si les donn6es de prise et les donn6es dreffort 6taient demand6es. Le Dr Shimdzu ... a ensuite indiqu6 que, draprGs lui, l'on ne savait pas encore si les donn6es dleffort h 6chelle fine
application/pdf attached to:SC-CAMLR-VIIMeeting Report : SC-CAMLR-VII
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... étaient si mauvaises qu'il n'a pas été possible d'avoir recours aux hélicoptères et, de ce fait, la présence ... refusée si le navire, ou son armateur, a pris part à des opérations de pêche allant à l'encontre ... et le port d'immatriculation; iv) si un contrôle a été effectué par l'État du port; dans l'affirmative ... concernée, le poids et la forme de la capture, et si la capture a été débarquée ou transbordée; vi
application/pdf attached to:SCOI-99Meeting Report : SCOI-99
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f-cc-xxxvii-a7.pdf
... b) du règlement intérieur de la Commission. La demande ne précise pas si cette exclusion s'applique à d'autres ... au paragraphe 34, en déterminant, entre autres : a) si les notifications de projets de pêche de recherche ... dormant : si un fonds spécial est inactif en matière de dépenses pendant deux années consécutives ... , et dans tous les cas tous les 5 ans, la Commission procède à un examen pour déterminer si un fonds spécial
application/pdf attached to:SCAF-18Meeting Report : SCAF-18
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f-sc-xi-a4.pdf
... km des sites du CEMP (SC-CAMLR-IX, paragraphe 2.63; CCAMLR-X, paragraphe 4.10 ii)) si possible ... dans l'estimation des taux de migration du krill sont donc possibles si l'on utilise une échelle ... ), même si les courants sont connus, est extrêmement difficile à prédire. 4.7 Le Groupe de travail ... statistiques de la CCAMLR dans la zone statistique 48. Il conviendra d'étudier si ces limites
application/pdf attached to:WG-KRILL-92Meeting Report : WG-KRILL-92
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... la date à laquelle son adhésion entre en vigueur. Si le paiement est effectué après l'échéance en dollars ... limite du paiement de la cotisation, si la cotisation précédente est en partie ou totalement impayée ... les problèmes de trésorerie au début de l'an 2000 si, à cette époque, il subsistait des arriérés. Le Comité note
application/pdf attached to:SCAF-99Meeting Report : SCAF-99