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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)
text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2014 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ... General measure for exploratory fisheries for Euphausia superba in the Convention Area in the 2014 ... /15 season Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXIII Period in Force: 2014- 2015 ...
Conservation Measure : 51-04 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2003 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2003/04 ... in Force: 2003- 2004 ...
Conservation Measure : 42-02 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)
untitled MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2004) Limitation ... de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée de Champsocephalus gunnari est interdite dans les secteurs ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2004/05 ... in Force: 2004- 2005 ...
Conservation Measure : 42-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)
DE CONSERVATION 42-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2005/06 ... in Force: 2005- 2006 ...
Conservation Measure : 42-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2002 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation ... de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2002/03 ... Season Area: Division 58.5.2 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period in ...
Conservation Measure : 42-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)
text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2015 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison1 précédente ... atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation ... de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2015/16 ... : CCAMLR-XXXIV Period in Force: 2015- 2017 ...
Conservation Measure : 41-08 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)
Document2 MESURE DE CONSERVATION 226/XX Régime de pêche ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 225/XX ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. Les navires ayant complété le régime de pêche ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 Season ... Period in Force: 2001- 2002 ...
Conservation Measure : 226/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 Season ... Period in Force: 2002- 2003 ...
Conservation Measure : 52-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2003 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2003/04 Season ... Period in Force: 2003- 2004 ...
Conservation Measure : 52-02 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)
untitled MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2004) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 Season ... -XXIII Period in Force: 2004- 2005 ...
Conservation Measure : 52-02 (2004)