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f-sc-xxiv-a5-appO.pdf
... ......................................................... 484 Informations portant sur l'application des mesures de conservation 25-01, 25-02 et 25-03 ... ............................................... 488 Mesure de conservation 25-01 (1996) "Emploi et élimination des courroies d'emballage ... en plastique sur les navires de pêche" .............. 488 Mesure de conservation 25-02 (2003) "Réduction ... d'ordre général ........................................................ 491 Mesure de conservation 25
application/pdf attached to:WG-IMAF-05 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-05 ad hoc
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f-imaf-03 report.pdf
... de conservation 25-02, y compris en ce qui concerne l'interdiction de rejeter des déchets en mer pendant la pose ... pour le développement de mesures de conservation améliorées applicables à la zone de la Convention dans son ensemble ... des meilleures manières d'obtenir les résultats souhaités en matière de conservation. Trois solutions ... et la Nouvelle-Zélande. 6.27 Outre la stricte application des conditions de la mesure de conservation 25-02
application/pdf attached to:WG-IMAF-03 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-03 ad hoc
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f-sc-xxvi-a6.pdf
... f-sc-xxvi-a6.pdf LAYOUT OF CCAMLR DOCUMENTS AND ... ................................................................... 442 Informations portant sur l'application des mesures de conservation 26-01, 25-02 et 25-03 ... de la CCAMLR (SC-CAMLR-XVII, paragraphe 4.71 ; mesure de conservation 25-02) (partie II, paragraphe 17 ... des mesures de conservation 26-01, 25-02 et 25-03 I.18 Cette année, le niveau de performance déclaré
application/pdf attached to:WG-IMAF-07Meeting Report : WG-IMAF-07
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f-imaf-01 report.pdf
... à la palangre, les auteurs laissent entendre que le statut de conservation de cette population n'est compromis ... à la meilleure application de la mesure de conservation 29/XIX, et en particulier, en 2000/01, de la pose ... cette année est due en partie à une meilleure application de la mesure de conservation 29/XIX, mais aussi ... années. 12 Application de la mesure de conservation 29/XIX 7.66 L'application de cette mesure
application/pdf attached to:WG-IMAF-01 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-01 ad hoc
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f-cc-xxvii-a4.pdf
... de conservation. 27. Le SCAF recommande à la Commission d'adopter le budget révisé de 2008. 162 SERVICES ... le développement d'une procédure d'évaluation du respect des mesures de conservation (DOCEP). Le SCIC ... la mesure de conservation 10-05. Ceci permettrait d'élargir l'utilisation du fonds spécial du SDC ... une proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 (voir paragraphe 39). Le SCAF note
application/pdf attached to:SCAF-08Meeting Report : SCAF-08
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f-imaf-04 report.pdf
... à effectuer des vérifications, ce qui confirme que pratiquement tous les oiseaux remontés ont été conservés ... et le combat contre la pêche IUU va de pair avec la conservation des oiseaux. vi) La France ... moins deux lignes de banderoles, conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02 ... d'immersion peut être obtenue en appliquant les conditions pertinentes de la mesure de conservation 25-02
application/pdf attached to:WG-IMAF-04 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-04 ad hoc
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f-imaf-02 report.pdf
... ou avec des blessures légères. Respect de la mesure de conservation 29/XIX 6.17 Le document WG-FSA-02/13 Rév ... de cette mesure de conservation en 2001/02. Le tableau 6.7 compare ces données à des données du même type ... des opérations de pêche dans cette zone sont soumis à la mesure de conservation 235/XX qui exempte ... des palangres pour les palangriers utilisant le système espagnol. La mesure de conservation 29/XIX exige
application/pdf attached to:WG-IMAF-02 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc
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f-imaf-00 report.pdf
... que prescrit la mesure de conservation 29/XVI, on réduise les taux de capture accidentelle; et ii ... de la mesure de conservation 29/XVI, jamais, à aucun moment pendant la campagne, il n'a été déversé ... de déchets de poissons, et ce afin de respecter pleinement la mesure de conservation 190/XVIII ... de conservation 29/XVI, et en particulier de la pose de nuit, ont permis de ramener la capture accidentelle
application/pdf attached to:WG-IMAF-00 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-00 ad hoc
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f-scic-2021-rep.pdf
... de mesures de conservation liées à la conformité nouvelles ou révisées ... ..................................................................... 124 Mesure de conservation 10-05 ......................................................... 124 ... Mesure de conservation 26-01 ......................................................... 124 Déclaration ... de conservation (MC) 10-01 .................................................. 127 MC 10-03, paragraphe
application/pdf attached to:SCIC-2021Meeting Report : SCIC-2021
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f-cc-xxxvii-a6.pdf
... ............................................................ 125 Propositions de nouvelles mesures de conservation et de mesures révisées .......... 126 ... Mesures de conservation 10-02 et 10-09 ................................................. 126 Mesure ... de conservation 10-06 ............................................................. 127 Mesure de conservation ... 10-07 ............................................................. 128 Mesure de conservation 22
application/pdf attached to:SCIC-18Meeting Report : SCIC-18