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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

    , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ... et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

    Conservation Measure : 41-08 (2008)

  2. Documents de base

    Cette série de documents présente les principes directeurs et règlements de la CCAMLR, à savoir ...

    Page : Site Section: Publications

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

    5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

    Conservation Measure : 10-06 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

    5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

    Conservation Measure : 10-06 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

    5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

    Conservation Measure : 10-06 (2005)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

    , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)

    , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016, à moins ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... °00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E. ...

    Conservation Measure : 41-06 (2015)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

    de juridictions nationales, la saison 2019/20 est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 30 ... )2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E. ...

    Conservation Measure : 41-06 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

    de juridictions nationales, la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 ... )2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... /A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

    , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E. ...

    Conservation Measure : 41-06 (2017)

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