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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Opérations de pêche 5. La pêche ... 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... . ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00'E 64°30 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   pendant la saison 1997/98 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... . Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, taille ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Opérations de pêche 4. La pêche ... par les coordonnées suivantes : Bloc de recherche 5841_1 (SSRU C) ‒ coordonnées 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ... 'E 64°30'S 92°00'E Bloc de recherche 5841_2 (SSRU C) ‒ coordonnées 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 et le 30 novembre 2013. Opérations ... , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : SSRU C Coordonnées 64°30'S 90°00 ... 'E 66°00'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00 ... 'S 92°00'E 64°30'S 92°00'E SSRU C Coordonnées 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96°00'E 64°00 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

   comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Opérations de pêche 5. La pêche ... 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... du traitement. ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00 ... 'E 66°00'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

   statistique 58.4.1, la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre ... les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord ... . ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00'E 64°30 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   _______________________________ ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) ______________________________________ Forme ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

8. Resolution Resolution 23/XXIII (2004)

   Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones toutes Saisons ... particulières pour promouvoir la sécurité de toutes les personnes à bord d'un navire de pêche dans la zone ... de la Convention, entre autres, en offrant une formation adéquate à la survie en mer et en s'assurant ... de la présence à bord et en bon état d'un équipement et de vêtements adéquats. ...

   Resolution : 23/XXIII (2004)

9. MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME D’EFFAROUCHEMENT AU POSTE DE VIRAGE SUR LES PALANGRIERS EXPLOITANT LA LÉGINE DANS LES ZEE FRANÇAISES INCLUSES DANS LES SOUS-ZONES STATISTIQUES 58.5.1 ET 58.6 CAMPAGNE DE PÊCHE 2007-2008

   ) en élargissant la série de mesures d’atténuation utilisées. L'intégralité des évolutions des mesures ... ) en élargissant la série de mesures d’atténuation utilisées. L'intégralité des évolutions des mesures ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXVII/BG/12 : Auteur(s): Délégation française

10. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

    s'effectuent leurs activités. e) Les contrôleurs jouissent du statut d'officier de bord lorsqu'ils ... sont habilités à monter à bord d'un navire de pêche ou de recherche halieutique dans la zone d'application ... que les contrôleurs à bord effectuent des activités de contrôle conformément à ce système ... également être placés à bord de navires, selon un programme de montée à bord et de descente du navire sujet ...

    Document : Site Section: Publications

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