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... sans amendement, et forme l'Appendice I du présent rapport. ADMINISTRATION 2. Le Comité a reçu l'avis ... et due forme à occuper les locaux serait prochainement adressée à la Commission. Le bail proposé ... numéro de la série d'essai de CCAMLR Science, et que la Commission devrait alors prendre une décision ... et 1997. La vice-présidence continuera d'être assurée par le Chili pour la même période. 30
application/pdf attached to:SCAF-95Meeting Report : SCAF-95
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Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 88.2
la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... mais qui marquent moins de 30 poissons (tableau 2). 18. Depuis 2002, en tout, 7 018 spécimens de D. mawsoni ... (3) 58 (2) 30 (3) 99 (17) 62 (0) 21 (0) San Aspiring 1 (0) 190 (17) Norvège Froyanes ... 194 (18) 97 (18) Seljevaer 9 (1) 30 (0) Russie Chio Maru No. 3 90 (2) 101 ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xxi-a5.pdf
... d'activités frauduleuses. 2.30 Le Comité recommande à la Commission d'approuver la proposition d'un essai ... au chalut ont été menées dans la zone de la Convention pendant la saison 2001/02; avec, à bord de tous ... ont effectué cinq observation à bord de quatre navires menant des opérations de pêche au krill dans la sous ... -zone 48.3. De plus, trois observations ont été effectuées à bord de deux navires sud-africains menant
application/pdf attached to:SCOI-02Meeting Report : SCOI-02
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... -Unis). 2. Le projet d’ordre du jour a été adopté et forme l’appendice I. La liste des documents ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré ... une série complète de données pour utiliser la procédure d’évaluation de la conformité pour tester ... en cas de non conformité avérée ; vi) le SCIC devrait examiner une série de considérations
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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f-cc-xxxvii-a6.pdf
... contenant des microplastiques sont interdits à bord des navires et que des filtres externes sont posés ... les efforts et défis qu'impliquent les contrôles en mer. 30. Le SCIC se félicite de la présentation ... , et sous sa forme actuelle, elle implique d'aller au-delà du mandat de la Commission car ... par recoupement des listes avec celles des ORGP car à leur avis, et sous sa forme actuelle, elle implique d'aller
application/pdf attached to:SCIC-18Meeting Report : SCIC-18
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f-cc-xxii-a5.pdf
... octobre 2003 ont ensuite été calculées au prorata jusqu'à la fin de la saison (30 novembre 2003). 2.12 ... aux Membres avant le 30 juillet 2003 conformément au paragraphe 7 de la mesure de conservation 10-06 ... . Lorsque les Membres ont transmis des informations supplémentaires moins de 30 jours avant CCAMLR-XXII ... avancés par l'Uruguay n'ont pas réussi à convaincre la plupart des Membres. 2.30 L'Uruguay informe
application/pdf attached to:SCIC-03Meeting Report : SCIC-03
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Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR
formes de coopération avec les États en développement, compte tenu de l'article 5 du Code ... à 2006/07 par année australe (du 1er juillet au 30 juin de l'année suivante ... font actuellement l'objet d'une série de mesures et de contrôles, aucune d'entre elles ne peut être ... devraient être mises en œuvre. Celle-ci pourrait prendre la forme soit d'une règle de prise de décision ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xi-a4.pdf
... ”, que “les états financiers sont basés sur des comptes et relevés en bonne et due forme;” et que “les revenus ... aux coûts du placement des observateurs désignés par les Etats-Unis à bord des navires de pêche menant ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel
application/pdf attached to:SCAF-92Meeting Report : SCAF-92
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f-cc-xvii-a4.pdf
... à la Commission de réviser l'article 4.4 du Règlement financier pour adopter la forme présentée à l'appendice ... 6 300 15 600 30 600 16 200 16 200 0 Internet 19 400 0 13 600 13 600 1 900 3 900 19 900 ... 4 000 12 000 11 900 31 300 64 200 29 800 22 700 - 7 100 Maintenance et formation 32 000
application/pdf attached to:SCAF-98Meeting Report : SCAF-98
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f-cc-xv-a4.pdf
... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition ... en formation continue, etc. 3. Faire un compte rendu à la Commission sur les conclusions de cette révision
application/pdf attached to:SCAF-96Meeting Report : SCAF-96