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1. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   comprise entre le 15 avril et soit le 31 août 1999, soit la date à laquelle est atteinte la limite ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   statistique 48.4, la saison de pêche de 1996197 est la période comprise entre le ler mars et soit le 31 août ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

3. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... avec le Vanuatu. 2.31 Le Chili réserve sa position à l'égard de la capacité des États adhérents de continuer ... ou leur adoption à la réunion de 2005 de la Commission. Essai du C-VMS 3.31 Le Comité examine un rapport application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

   ......................... 86 MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986) Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud ... MESURE DE CONSERVATION 31-02 (2007) Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie ... Réglementation de la pêche Mesures générales 31 Saisons de pêche, zones fermées et interdiction de pêche ... RÉGLEMENTATION DE LA PÊCHE Mesures générales 31-01 (1986) Réglementation de la pêche autour de la Géorgie ...

   Document : Site Section: Publications

5. f-sc-iii-a6.pdf

   ... leurs operations de p0che. 31. I1 a 6t6 suggere que des donnees obtenues 2 partir de navires de recon application/pdf attached to:WG-DCH-84

   Meeting Report : WG-DCH-84

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   d'activités de pêche ......................... 110 MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986) Réglementation ... ) .................................................................. 112 MESURE DE CONSERVATION 31-02 (2007) Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie ... ..................................................................... 214 RÉSOLUTION 31/XXVIII Meilleures informations scientifiques disponibles ... Réglementation de la pêche Mesures générales 31 Saisons de pêche, zones fermées et interdiction de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

7. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   que pendant les mois d'hiver (du 1er mai au 31 août) pour réduire au maximum les interactions ... étaient déclarées le lendemain) et a fermé le 31 août (la dernière capture était déclarée ce même jour ... que de raies étaient bien inférieures aux limites fixées pour 2015. 31. Une évaluation préliminaire ... C : 1 925 tonnes Saison : Palangre Du 16 avril au 31 août Pas de prolongement en 2016 Casiers ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   . Les données collectées conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 2000 doivent être ... collectées après le 31 août seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   . Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1er août au 31 juillet de l'année suivante ... POUR LA PÉRIODE DU 1er AOÛT [ANNÉE] AU 31 JUILLET [ANNÉE] [PARTIE CONTRACTANTE] PARTIE A : MESURES ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

    et soit le 31 août 1998, soit la date à laquelle limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ...

    Conservation Measure : 124/XVI (1997)

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