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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... s'appliquent à la présente mesure de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ... de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction de chalutage ... de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME) et « activités de pêche de fond » voir ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

3. Protocole d'accord avec l'ACAP

   Protocole d'accord entre la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   des îles Seal qui est consigné à l'Annexe B de la Mesure de conservation 18lIX. Pour octroyer aux Membres ... scientifique ainsi que la faune et la flore marines de l'Antarctique. Par conséquent, la Commission ...

   Resolution : 11/XII (1993)

5. Documents de base

    : le texte de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'antarctique ...

   Page : Site Section: Publications

6. Mesures de conservation

   La CCAMLR met en œuvre une série complète de mesures pour la conservation des ressources marines ...

   Page : Site Section: Conservation and Management

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   compétent. 18. Les Parties contractantes qui reçoivent des données VMS du secrétariat doivent gérer ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   ) compétent conformément à un Accord entre le secrétariat de la CCAMLR et le CCSM compétent. 18 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

9. Statut du Personnel

   Article 1.18 – Absence pour volontariat dans des services communautaires .......... 98 Article 1.19 ... leurs services au secrétariat de la Commission pour la Conservation de la faune et la flore marines ... la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique et le Gouvernement ... de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Par « personne à charge », on entend : a) tout enfant ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

    ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe 13 ou de tout autre ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2013)

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