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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   de protéger ce site du CEMP, les études de recherche scientifique ainsi que la faune et la flore marines ... sont présents dans la zone de la Convention. MESURE DE CONSERVATION 18/XIII Procédure d'accord de protection ... , aux recherches scientifiques et aux ressources marines vivantes qui en font l'objet, lorsqu'un ou plusieurs ... . ANNEXE 18lA INFORMATIONS A INCLURE DANS LES PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans de gestion ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.2 – saisons 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.2 – saisons 2014/15 et 2015/16 ... Espèce légine Zone 88.2 Saisons 2014/15, 2015/16 Engin palangre La Commission adopte ... : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée pour la saison 2014/15 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   2017/18 ... la saison 2017/18, est limitée par précaution comme suit : i) SSRU A et B en dehors de l'aire marine ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni sous-zone statistique 88.2 – saison 2017/18 ... Espèce légine Zone 88.2 Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... dans la sous-zone statistique 88.2 est limitée pendant la saison 2017/18 à la pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

   2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2014 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.1 – saison 2014/15 ... Espèce légine Zone 88.1 Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1, pendant la saison 2014/15, est limitée par précaution ...

   Conservation Measure : 41-09 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   et 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2014 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2013/14 et 2014 ... /15 Espèce légine Zone 48.3 Saisons 2013/14, 2014/15 Engins palangre, casiers ... de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2013/14 et 2014/15. Limite de capture 4. La capture totale ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... une bordure supérieure à h/6 autour des marques ; iii) de la peinture marine de bonne qualité doit toujours ... and Crozet Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   /18 et 2018/19 ... 2014 et d'un maximum de trois (3) oiseaux marins du 1er au 14 novembre 2015. Annexe 41-08/A Système ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saisons 2017/18 ... et 2018/19 Espèce légine Zone 58.5.2 Saisons 2017/18, 2018/19 Engins divers Accès 1. La pêche ... de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 pendant les saisons 2017/18 et 2018/19 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes ... text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2014)1,2 ... Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique ... , à l'exception des porte-conteneurs et des navires de recherche marine scientifique des Membres ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... 18/XIX Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP La Commission, Ayant à l'esprit ... marines vivantes qui en font l'objet, lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant ... , selon le cas. 74 18/XIX 4. Si, à la suite de l'exécution des procédures esquissées aux paragraphes ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

    , de fournir une protection aux @es du CEMP, aux recherches scientifiques et aux ressources marines vivantes ... 18LI.X. 7. Au cas où la partie consultative au traité sur l'Antarctique exprime le souhait ... DE CONSERVATION 18BD(: : ANNEXE A INFORMATIONS A INCLURE AUX PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans ...

    Conservation Measure : 18/IX (1990)

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