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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... , des dommages graves à l'environnement marin 10 , des blessures graves à ses propres ressortissants ... de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures ... , de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie contractante ... du navire, des pertes en vies humaines, des dommages graves à l'environnement marin8, des blessures graves ... de la présente mesure de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet ... d'hydrocarbures, de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   -conteneurs et des navires de recherche marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

5. WS-VME-09

   Atelier sur les écosystèmes marins vulnérables ...

   Meeting

6. Science

   et l'utilisation rationnelle des ressources marines vivantes de l'Antarctique. En réponse ... BIOMASS (Recherches biologiques sur les systèmes et les réserves marines de l'Antarctique ... ) pour «  approfondir les connaissances de la structure et de la dynamique de l'écosystème marin de l' ...

   Page : Site Section: Science

7. Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   25.6042 35.6371 36.8922 48.8452 Densité totale de chaque élément du mélange 58.8412 32.8541 6.18E-02 ... est donnée au tableau 5.18. La répartition des marques récupérées indique un déplacement entre chacune ... autres zones. TOP 48.3 437 Tableau 5.18 : Répartition des relâches de Dissostichus eleginoides ... 0.1637 1996/97 0.2205 0.3229 0.1506 1997/98 0.2059 0.3028 0.1400 1998/99 0.2014 0.2935 0.1381 1999/00 ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   un ou plusieurs critères du paragraphe 9 ont été remplis. 18. Le SCIC recommande à la Commission de rayer ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

9. Groupe de travail sur le contrôle et la gestion de l'écosystème (WG-EMM)

   de l'écosystème marin de l'Antarctique et sur les pêcheries de krill en parfaite conformité ... les aires marines protégées et les écosystèmes marins vulnérables. Le WG-EMM se réunit chaque année ...

   Page : Site Section: Science

10. PROPOSITION VISANT À LA DÉCLARATION DES ACCIDENTS DE MER À LA CCAMLR

    , des dommages graves à l'environnement marin, des blessures graves à ses ressortissants ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXX/24 : Auteur(s): Delegations of the USA and New Zealand

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