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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste des navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste ... sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN ... non contractante sur la Liste des navires INN-PNC, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... les autres Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après ... à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ... pour ajouter des navires à la Liste des navires IUU ou en supprimer. A cet égard, le SCIC recommande ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 3. Il est présumé ... de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ... à la Liste des navires IUU ou en supprimer. A cet égard, le SCIC recommande à la Commission de supprimer ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

8. Proposition d'amendement de la MC 10-02 (délivrance de licences et contrôle des navires) présentée par la Nouvelle-Zélande

   de la Convention de la CCAMLR s'ils figurent sur une liste finale de navires INN établie ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/29 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

9. Navires autorisés

   de délivrance et répondre aux conditions prévues par la Conservation Measure 10-02. La Liste des navires ...

   Page : Site Section: Compliance

10. Aires marines protégées (AMP)

    à leur établissement, à savoir: les objectifs spécifiques les limites spatiales une liste des activités ...

    Page : Site Section: Science

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