Résultats de la recherche

1. Services et rôles

   que la mise à jour des listes de la CCAMLR des navires INN, la coordination des déclarations concernant ...

   Page : Site Section: The Organisation

2. Commission

   sont publiés chaque année. Une liste à jour des présidents et responsables figure sur la page Who's who in ...

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3. Informations sur la pêche illicite sur la zone statistique 58 Évaluation de la pêche illicite dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Rapport des observations et inspections effectuées en zone CCAMLR Saison 2011/2012 (1er juillet 2011 – 15 juillet 2012)

   Banzare, Elan, Lena et Ob-Seamount) et la sous-zone 58.4.1. Les navires figurant sur la liste noire ... . Les navires figurant sur la liste noire de la CCAMLR observés en dehors des eaux de la convention ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXI/35 : Auteur(s): Délégation française

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires IUU. 5. Afin ... de dresser la Liste des navires IUU, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu des paragraphes ... , figurant sur la Liste des navires IUU ou dans la mesure de conservation 10-07); ou vi) mènent ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC), conformément aux procédures ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu de la mesure ... et qui sont de la compétence de la CCAMLR ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste ... des navires INN-PC. 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   . Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères ... ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste de la CCAMLR des navires des parties contractantes identifiés ... des activités de pêche IUU. 4. Afin de dresser la Liste des navires IUU, il sera demandé les preuves ... reconnus par la CCAMLR comme menant des opérations de pêche IUU (à savoir, figurant sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

10. Fonds spéciaux dormant

    ;sent document dresse la liste actuelle des fonds spéciaux dormant qui sera soumise à ...

    Meeting Document : CCAMLR-38/09 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

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