Résultats de la recherche
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f-sc-xxix-a7.pdf
... sont accrédités ISO 9001:2000. Il note que la norme ISO 9001:2000 n'est pas spécifique aux observateurs
application/pdf attached to:TASO-10Meeting Report : TASO-10
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f-cc-xxiii-a5.pdf
... . Saison de pêche 1996/97 1997/98 1998/99 1999/00 2000/01 2001/02 2002/03 2003/04 Capture IUU estimée 32 ... en 2000 par le navire Kinsho Maru ont également abouti, mais les sanctions imposées sont réexaminées
application/pdf attached to:SCIC-04Meeting Report : SCIC-04
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Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)
Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 ... de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... pendant la saison 1999/2000 est limitée à 109 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 14 500 tonnes ...
Conservation Measure : 174/XVIII (1999)
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f-cc-xxi.pdf
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIIMeeting Report : CCAMLR-XXII
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f-cc-xxi.pdf
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIMeeting Report : CCAMLR-XXI
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f-sc-xxvi-a6.pdf
application/pdf attached to:WG-IMAF-07Meeting Report : WG-IMAF-07
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Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)
Limites imposées à la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 ... Limites imposées à la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission ... 2000 ou la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant en premier ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes durant la saison de pêche 1999/2000. 5. Tout navire prenant part ... à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord ...
Conservation Measure : 181/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)
autorisation spécifique par des mesures de conservation – saison 1999/2000 La Commission, Désireuse ... est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte ...
Conservation Measure : 173/XVIII (1999)
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f-sc-xxxi.pdf
... d’évaluation synoptique de la biomasse du krill dans la zone 48 remonte à 2000, qu’une approche de gestion
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXXIMeeting Report : SC-CAMLR-XXXI
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Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)
de conservation 122/XVI est applicable pendant la saison 1999/2000, à compter du 1er mai 2000. Les données ... notification pour la saison 1999/2000, à laquelle s'applique les dispositions de la mesure de conservation 64 ... -zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ...
Conservation Measure : 180/XVIII (1999)