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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   spp. de la sous-zone statistique 88.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   /12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 31 août 2012. 4. La pêche ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   . de la sous-zone statistique 88.2, la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques ... vivants. 4 La disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2004/05 est la période comprise entre ... dans cette pêcherie. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 31 août 2007. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 31 août 2008. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   comprise entre le 1er décembre 2008 et le 31 août 2009. 5. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 31 août 2010. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

    , la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002 ... . Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 235/XX (2001)

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