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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

    . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

    Conservation Measure : 51/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

    entre le 1er décembre 2014 et le 31 août 2015. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire ... sera immédiatement tenu de poser ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules ... nautiques1)2. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ...

    Conservation Measure : 41-09 (2014)

  3. Resolution Resolution 25/XXV (2006)

    ) adhèrent à la Convention et coopèrent avec la Commission et, dans l'entre-temps, ordonnent à leurs navires ... aux contrôleurs désignés de la CCAMLR l'autorisation de monter à bord et d'inspecter les navires battant ...

    Resolution : 25/XXV (2006)

  4. Resolution Resolution 9/XI (1992)

    et au plan de gestion, la mesure de conservation 621x1 entre en vigueur le ler mai 1993 ... et de membres de l'équipage prévu à bord du/des navire(s). 3. i) Un résumé des résultats de toute opération ...

    Resolution : 9/XI (1992)

  5. Mesures de conservation

    code à deux chiffres identifiant cette mesure dans sa catégorie, puis, entre parenthèses, de l' ...

    Page : Site Section: Conservation and Management

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

    /16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 31 août 2016. Opérations de pêche ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 41-09 (2015)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

    de Dissostichus mawsoni de la division statistique 88.1, la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er ... ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1 ... )2. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2016)

  8. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

    de considérations écologiques et deux nouvelles divisions ont été formées : la division 58.4.3a (banc Elan ... était comprise entre le 1er mai et le 31 août 2008. La pêche était autorisée en dehors de la saison prescrite ... entrée dans une SSRU, sont tenus d'effectuer 10 poses de palangre à des fins de recherche. Dix autres ... 58.4.3a. Le nombre de D. eleginoides figure entre parenthèses. Le nombre total de poissons marqués ...

    Document : Site Section: Publications

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

    de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 41-07 (2011)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

    ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2010/11 est la période comprise entre ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 41-07 (2010)

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