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f-sc-xxiv-a4-appD.pdf
... entre les diverses SSMU (option vi) .......................... 256 Autres hypothèses structurelles ... pour la formulation d'avis sur la subdivision de la limite de capture entre les SSMU ... des diverses possibilités de subdivision de la limite de capture de krill entre les unités de gestion à petite ... de distribution de la capture entre les sous-zones (mesure de conservation 51-01) ; iii) la demande
application/pdf attached to:WMP-05Meeting Report : WMP-05
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f-scic-2021-rep.pdf
... indiquent que ces écarts traduisent des confusions causées par des incohérences de texte entre la MC 10-05 ... » par le terme de « navire de pêche » défini dans la MC 10-03. 25. L'Union européenne note que, dans sa forme ... pertinentes de la CCAMLR. 30. Certains Membres réaffirment qu'il relève du mandat de la CCAMLR d'améliorer ... devaient préciser dans la MC 21-01 que la présence d'un observateur scientifique à bord est requise
application/pdf attached to:SCIC-2021Meeting Report : SCIC-2021
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f-cc-xxvii.pdf
... (SCIC) ............................................... 183 ANNEXE 6 : Protocole d'accord entre ... pour la CCAMLR avec, entre autres, l'évaluation indépendante de la performance de l'organisation, un atelier ... de la CCAMLR, du fait de son rôle important consistant à mettre en valeur la coopération entre les deux ... , y compris le montant des dépenses, de 4 333 000 AUD, présenté à l'appendice II de l'annexe 4. 3.30
application/pdf attached to:CCAMLR-XXVIIMeeting Report : CCAMLR-XXVII
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f-cc-xiv-a5.pdf
... à bord du brise-glace Almirante Irizar pendant la saison d'été et à bord du navire de recherche Eduardo ... les repérages de navires de pêche dans la sous-zone 48.3 entre le 15 septembre et le 2 octobre 1995 ... aux autorités compétentes qui répondront à la CCAMLR en temps utile. 1.30 La délégation du Royaume-Uni ... (CCAMLR-XIV/5) du secrétariat. Dans ce document figure également une comparaison entre les définitions
application/pdf attached to:SCOI-95Meeting Report : SCOI-95
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f-scaf-2021-rep.pdf
... au budget d'origine et note qu'un déficit de 138 350 AUD est prévu pour 2021. 30. Les dépenses liées ... égale des contributions des Membres (appendice II) (CCAMLR-XXXV, annexe 7, paragraphe 30). 35 ... général, d'environ 30 000 USD pour un projet d'atelier de révision des règles de décision de la CCAMLR ... les déclarations fiscales des membres du personnel. Transferts entre les fonds : cautions confisquées
application/pdf attached to:SCAF-2021Meeting Report : SCAF-2021
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f-imaf-02 report.pdf
... 40–45) par comparaison à 56% (intervalle 37–89)), mais avec, en général, plus d'uniformité entre ... qu'elle en touchait 30 la saison dernière et 21 l'année précédente (tableau 6.3). Le taux de capture total ... ) dépasse celui des oiseaux remontés à bord morts (six). Il note que sur les oiseaux remontés vivants ... de poisson à bord ou de les rejeter du bord opposé à celui du virage de la palangre a été respectée à 100
application/pdf attached to:WG-IMAF-02 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc
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f-cc-xxxvii.pdf
... qu'il existe toujours des liens entre le propriétaire actuel du navire et les propriétaires précédents ... à leur avis, et sous sa forme actuelle, elle implique d'aller au-delà du mandat de la Commission car ... que les navires INN sont connus pour leurs déplacements entre les secteurs de haute mer. Les procédures ... d'une enquête exhaustive. 3.30 La Corée demande à la Commission de mettre en place une procédure
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVIIMeeting Report : CCAMLR-XXXVII
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f-cc-xxxvii-a7.pdf
... à vingt-cinq ans et recevant un enseignement scolaire ou universitaire ou une formation professionnelle ... à chaque date anniversaire de l'entrée en fonction jusqu'à l'échelon maximal de la classification ... aux questions liées aux AMP (CCAMLR-XXXVI, paragraphe 4.9). 30. Le secrétaire exécutif indique que l'ICG-SF ... au paragraphe 34, en déterminant, entre autres : a) si les notifications de projets de pêche de recherche
application/pdf attached to:SCAF-18Meeting Report : SCAF-18
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f-cc-xxvii-a5.pdf
... ....................................... 191 Observateurs à bord des navires de pêche de krill ................................ 192 Pêche ... au SCIC ont été distribués aux délégués sous forme électronique par l'intermédiaire du serveur ... , qui ferait la distinction entre les informations qu'il est obligatoire de fournir et celles qui devraient ... l'intervalle maximal entre les poids sur les palangres ; iii) l'Insung No.1 (République de Corée
application/pdf attached to:SCIC-08Meeting Report : SCIC-08
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f-scaf-17.pdf
... de l'information et de la communication pour former un nouveau service informatique et des données (ISDS ... qu'il est nécessaire de trouver le juste équilibre entre le rôle de la Commission et la capacité du secrétaire ... et de l'information lors de la prochaine évaluation du plan stratégique, en envisageant entre autres ... et de l'Énergie, dont dépend l'AAD, a négocié un accord d'entreprise qui est entré en vigueur en 2016
application/pdf attached to:SCAF-17Meeting Report : SCAF-17