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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10
à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... ............................................... 75 Annexe 22-06/A.......................................................................... 80 ... .......................... 90 MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries ... d'Euphausia superba .......... 90 MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière ...
Document : Site Section: Publications
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Candidats internationaux – Informations générales sur les postes proposés
année. Les postes bénéficient par ailleurs d'une augmentation annuelle à la date anniversaire ... . Une demande doit notamment être faite auprès du Foreign Investment Review Board (agence australienne d'examen ...
Document : Site Section: The Organisation
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)
9 27 27 48.6 486_3 50 3 8 8 48.6 486_4 100 5 16 16 48.6 486_5 190 10 30 30 58.4.1 5841_1 80 4 13 13 ... 2 6 6 58.4.1 5841_6 90 5 14 14 58.4.2 5842_1 35 2 6 6 58.4.3a 5843a_1 32 2 5 5 58.4.3b 0 - - - ... Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- 2017 ...
Conservation Measure : 33-03 (2016)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06
dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... /A.......................................................................... 90 MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides ... ), Lepidonotothen squamifrons (80 tonnes), Macrourus spp. (360 tonnes), raies (120 tonnes), autres espèces ... en vigueur, à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. La carte décrit la zone ...
Document : Site Section: Publications
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f-sc-xxxii-a04.pdf
... sont conformes à l’Article II de la Convention). Par ailleurs, j’aimerais rappeler au groupe de travail
application/pdf attached to:WG-SAM-13Meeting Report : WG-SAM-13
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Commission
La Commission, établie en vertu de l' Article VII de la Convention CCAMLR, met en œuvre ... les objectifs et les principes de la Convention visés à l' Article II. La Commission comporte un Comité ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-cc-ix-a8.pdf
... /90 5. Le ComitO a examinO les rapports d’une inspection menOe par les Etats-Unis sur un navire ... d~sign~s et ont suivi une formation pour mener les inspections de la CCAMLR pendant la saison 1989/90 ... pendant la saison 1989/90. Les inspections effectu~es par I’URSS sur les opOrations de ses propres ... des rapports des groupes de travail des spOcialistes du ComitO scientifique (WG-FSA-90, paragraphes 86 et 121
application/pdf attached to:SCOI-90Meeting Report : SCOI-90
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Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)
Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1989/90 ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ... (A, BI C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 4 . Immédiatement après la date limite ... au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale ...
Conservation Measure : 17/VIII (1989)
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f-cc-xvii-a4.pdf
... à la Commission de réviser l'article 4.4 du Règlement financier pour adopter la forme présentée à l'appendice ... autoriser le secrétaire exécutif à effectuer des virements de crédits entre articles à concurrence de 10 ... catégorie à une autre, dans un même sous-article et/ou article indivisible. Le secrétaire exécutif peut ... autoriser le virement des crédits entre sous-articles d'un article à concurrence de 10 pour cent. Tous
application/pdf attached to:SCAF-98Meeting Report : SCAF-98
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Contrôle des filets sur les navires norvégiens de pêche au krill, essais récents, et proposition d'amendement de la MC 25-03 visant à permettre la communication câblée entre les capteurs du chalut et le navire
au Comité scientifique d'envisager de modifier l'article 1 de la MC 25-03 afin d' ... ;amendement du texte de l'article 1 de la MC 25-03 est le suivant : « L'utilisation ...
Meeting Document : SC-CAMLR-38/18 : Auteur(s): O.A. Bergstad