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1. f-cc-ix-a7.pdf

   ... avait Ocrit aux Membres (COMM-ClRC 90/36) pour sugg~rer qu’en 1990 le Groupe de travail prate attention ... de conservation expos~ ~ I’article II 3 (b) de la Convention; la reconstitution des populations surexploit ... informations scientifiques disponibles", exigOes ~. I’article IX 1 (f) comme base pour I’Olaboration ... -IX/BG/14 (appendice 1), et "Prise de d~cisions sur la politique de gestion" (WG-DAC-90/5) (appendice application/pdf attached to:WG-DAC-90

   Meeting Report : WG-DAC-90

2. f-cc-viii-aD.pdf

   ... 0 Cotisations des nouveaux Membres 0 0 76 200 80 250 4 050 Imposition du personnel 70 000 90 700 91 500 136 application/pdf attached to:SCAF-89

   Meeting Report : SCAF-89

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92

   document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission conformément à l'article ... , conformément à la procédure d'objection exposk au sous-alin6a 6 c) de l'Article IX de la Convention ... squamifrons - 80 mm 2. Il est interdit d'utiliser tout moyen ou dispositif obstruant ou diminuant ... de conservation R5glement sur le mesurage du maillage ARTICLE 1. Description des jauges 1. Les jauges ...

   Document : Site Section: Publications

4. Règlement Financier

   a), les contributions d'un nouveau Membre sont versées dans les 90 jours suivant la date à laquelle son adhésion entre ... à remplir ses obligations financières. Néanmoins, dans le cas mentionné à l'article 5.5 ... à l'article 5 et celles mentionnées à l'article 7.3 ci-après sont classées comme Recettes diverses ... financier Règlement financier 65 Règlement financier1 Article 1 Champ d'application 1.1 ...

   Document : Site Section: Publications

5. Rapport de pêcherie 2016 : Champsocephalus gunnari île Heard (Division 58.5.2)

   50°-56°S et 60°-80°E, couvre la zone économique exclusive australienne à l'île Heard et, au nord ... , appendice 1), en utilisant les données de la dernière campagne d'évaluation en date (2015). Les estimations ... capturées en 2017 et 402 tonnes en 2018, ce qui permettrait un évitement de 75% de la biomasse sur deux ans ... Déclarées Limite Déclarées Limite Déclarées Limite Déclarées 1998 80 2 325 3 0 120 <1 50 2 1999 150 ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)

   2018/19 ... text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2018 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni division statistique 58.4.1 – saison 2018/19 ... Espèce légine Zone 58.4.1 Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... . La pêche dirigée est interdite en 2018/19. 2. Cette pêcherie se déroulera conformément aux conditions ...

   Conservation Measure : 41-11 (2018)

7. f-sc-xxxvi-a04.pdf

   ... en 2018/19. Il est prévu de répéter la campagne BROKE afin d'obtenir une estimation actualisée ... détaillée à la réunion du SG-ASAM en 2018 des méthodes de mesure du contraste de densité et du contraste ... et de nouveaux échosondeurs, comme le EK80 ou le ES80, sont installés sur les navires de recherche et de pêche ... minimal des données (Sv) –80 dB –70 dB Seuil maximal des données (Sv) –50 dB –40 dB Paramètres application/pdf attached to:SG-ASAM-17

   Meeting Report : SG-ASAM-17

8. f-sc-xxxiv-a5.pdf

   ... de nourriture et de l'apport de nourriture aux populations d'odontocètes. 2.58 D. Welsford mentionne ... des approches de l'ESG qui soient différentes. L'importance des études par simulation est également mentionnée application/pdf attached to:WG-SAM-15

   Meeting Report : WG-SAM-15

9. f-cc-x-a5.pdf

   ... mention sur les états financiers et a convenu que, conformément à l'article 12.1 du Règlement financier ... à l'Article 10.2 du Règlement financier, sont conformes aux règles énoncées à l’annexe 1 des états financiers ... en Australie et aux retards croissants dans le versement des contributions des Membres. A la date ... et d'installation des nouveaux employés s'élèverait à A$90 700 (A$4 300 par Membre). Les montants par Membre application/pdf attached to:scaf-91

   Meeting Report : scaf-91

10. f-cc-iv.pdf

    ... DES DOCUMENTS DE REUNION ELECTICW W VICE-PRESIDENT e-.--.-.................*....*.. . DATES DES RFUNIONS ... , et Zi 1'Article X X , paragraphe 2, concernant la comunication de statistiques. 13. Le Prdsident ... , y compris les especes et le nombre d'animaux enchevbtrgs dans ces d6bris; (d) examiner llutilite ... des types et du nombre de filets introduits dans la zone de la Convention, et relevent la date application/pdf attached to:CCAMLR-IV

    Meeting Report : CCAMLR-IV

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