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1. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   directement à la Commission. Toute décision est prise par le Comité conformément à l'article XII ... ; b) tous les points dont l'inclusion est requise par un membre du Comité ; c) les dates proposées ... Sous réserve de l'article XII de la Convention pour la conservation de la faune et la flore marines ... qui n'est pas habilité à être membre de la Commission en vertu de l'article VII de la Convention à assister aux réunions ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... du VME Insérer d'autres colonnes si nécessaire date (jj-mm-aa) heure (hh:mm) Latitude (S) - degrés ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

3. f-sc-xxxi-a05.pdf

   ... aux zones fermées, aux zones à limites de capture nulles et aux autres zones qui ne sont pas mentionnées ... de données spécifiques ne sont pas souvent mentionnés et dans de nombreux cas, l’utilisation prévue ... 4 et 5) mentionnés dans le document. Il demande également d’autres détails sur les analyses prévues des données application/pdf attached to:WG-SAM-12

   Meeting Report : WG-SAM-12

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Sans préjudice de la responsabilité ... contractantes pourront décider d'appliquer volontairement ces dispositions avant cette date. ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2017 ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

5. Informations sur les commandes d'équipement destiné au programme de marquage de la CCAMLR

   de marquage est également en vente (30,00 AUD). Ce coffret contient les articles suivants: un coffret étanche ...

   Page : Site Section: Science

6. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   de la date de fermeture de la pêche. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... Area:  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : Gestion ... sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ... n’examinera, ni ne rendra d’avis sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

    autres, en soumettant les notifications à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2009)

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