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1. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   correspond chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   du 1 5 décembre 1 993. Il a été convenu que l'ouverture de cette pêcherie à cette date serait sans préjudice ... du 15 décembre 1993 à la fin de la réunion de la Commission en 1994 ou à la date ou le TAC est atteint ... eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   le 8 novembre 1997 et la fin de la réunion de 1998 de la Commission, ou la date à laquelle la limite de capture ... de la date de fermeture de la pêche. ANNEXE 1 4 5 1 ~ PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES POUR LES PÊCHERIES ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ... :  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   autres, en soumettant les notifications à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ... doivent être notifiés en vertu de la mesure de conservation 21-02. La date limite (1er juin ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... de la licence au navire en question ; ii) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan ... et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   1997, soit la date à laquelle le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. Tout ... est la période du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de la Commission de 1997 OLI à la date à laquelle ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   chaque rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période ... au cours de la saison jusqu'à cette date; et vii) chaque fois que trois périodes de déclaration ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   précise ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe ... 1995 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. Chaque navire ... eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

9. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire Dissostichus spp. – division 58.4.1

   FRA JPN KOR Limite de capture (tonnes) 2016 58.4.1 C 5841_1 - - 26 26 26 80 5841_2 40a - 13 13 ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

    ; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire ... de la saison jusqu'à cette date; vii) chaque fois que trois périodes de déclaration sont révolues ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period ...

    Conservation Measure : 41-08 (2003)

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