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1. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la réunion de la Commission en 1996 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant ... se rapportant aux captures effectuées avant le 31 juillet 1996 : i) l'emplacement, la date, la profondeur ... et de 90 mm. 1 1. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ... d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude et longitude au commencement de la pose ... :  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... , la date, la profondeur, l'effort de pêche (nombre de casiers, espacement et temps d'immersion ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ... , présence d'une trappe d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998 ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   d'adopter des mesures officielles de conser- vation, conform6ment a llArticle ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... des eaux adjacentes 2 la Georgie du Sud Conform6ment 2 1'Article I X de la Convention, la Comaission ... Conformement 2 1'Article IX de la Convention, la Coxrssion adopte par la pr6sente la mesure de conservation ... Closure of Waters Adjacent to South Georgia Adopted at Meeting:  CCAMLR-III Period in Force:  1984 ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

4. f-cc-xix-a4.pdf

   ... de ramener la date d'échéance du paiement des cotisations annuelles des membres du 31 mai au 1er mars ... de verser leur contribution à cette date, la Commission a ajouter dans le Règlement financier ... une disposition permettant à ces membres de retenir temporairement la date d'échéance précédente. Le Comité note ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

5. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   dans une période de trois mois au plus tard à compter de la date de fermeture de la pêche, mais, dans la mesure ... seront collectées, notamment : i) position, date et profondeur en début et fin de pose; ii) captures par pose ... , à gauche à gauche à droite à droite 58.4.1 A 55 S 80 E 64 S 89 E 58.4.3 A 55 S 60 E 62 S 73.5 E 58.4.3 ... B 55 S 73.5 E 62 S 80 E 58.4.4 A 51 S 40 E 54 S 42 E 58.4.4 B 51 S 42 E 54 S 46 E 58.4.4 C 51 S 46 ... adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

6. f-cc-vii-aE.pdf

   ... sont exigibles le premier jmr de l'annde financisre (c'est-5-dire 5 la date dr6ch6ance) et doivent Btre pay6es ... au plus tard 150 jmrs aprss cette date ..." (~ggle 5.6 du ~6glement financier). I1 a 6t6 expliqu6 ... en faisant les calculs n6cessaires. Bien que la date dr6ch6ance de paiement soit le ler janvier ... Ire-qirati~n de la date limite pour pierent, crest-$-dire Pe 31 m i de chaque annee. PROJFT application/pdf attached to:SCAF-88

   Meeting Report : SCAF-88

7. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... pour la sous-zone 48.3 pour la période correspondante, soit s'étend jusqu'à la date à laquelle est atteinte ... la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4, soit encore s'étend jusqu'à la date ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de la Commission de 1998 ou à la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... aux captures effectuées avant le 31 juillet 1998 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ... trappe d'échappement. Description de l'effort de pêche date, heure, latitude et longitude ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997 ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ... des dates prévues pour la mise en application du VMS. Toutefois, la partie contractante est tenue ... informations. Parmi celles-ci, on note l'identification du navire, la position, la date et l'heure ... Automated Satellite-Linked Vessel Monitoring Systems (VMS) Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

10. Liste du personnel

    David Agnew Nommé en vertu de l'Article XVII de la Convention, le secrétaire exécutif est chargé ...

    Page : Site Section: The Organisation

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