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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 Season ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

2. Aires marines protégées (AMP)

   écosystémiques à grande échelle, de conserver la biodiversité, de protéger les prédateurs et les proies ...

   Page : Site Section: Science

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection ... ne seront pas applicables. 91-03 7. Conformément à l'article X, la Commission portera cette mesure de conservation ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s’efforcer de s’assurer ... ait accès à un nombre suffisant d’échantillons pour permettre un taux d’observation visé d’au moins 20 ... , pour toute la durée des activités de pêche de la saison de pêche 2011/12. 2. À moins d’une mention ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

   sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the 1999/2000 ...

   Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... exécutif. Ces demandes doivent être reçues par le secrétaire exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90 ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

    est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... 5841_3 186 9 30 30 58.4.1 5841_4 16 1 3 3 58.4.1 5841_5 42 2 7 7 58.4.1 5841_6 108 5 17 17 58.4.2 ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2017)

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