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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon du navire doit examiner la question ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ... 2007 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01 ... un minimum de 20 chalutages de recherche pendant cette période. Dans la région des îlots Shag/Black Rocks ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2006/07 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

4. Resolution Resolution 2/IV (1985)

   Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Resolution : 2/IV (1985)

5. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   de la Georsie du Sud (Sous-zone statistique 48.3) Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2003 ... B de la mesure de conservation 41- 01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2003/04 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

7. Rapport des responsables de l'atelier conjoint CPE/SC-CAMLR sur le changement climatique et son suivi

   à Punta Arenas (Chili) les 19 et 20 mai 2016. Le rapport intégral de l'atelier, pr ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXXV/07 : Auteur(s): Delegations of the United Kingdom and the USA

8. Représentants au Comité scientifique

   of Gothenburg Box 461, SE 405 30 Gothenburg thomas [dot] dahlgren [at] marine [dot] gu [dot ...

   Page : Site Section: Science

9. f-cc-xiii-a4.pdf

   ... f-cc-xiii-a4.pdf SCAF report 94 _CC-XIII20_.doc ... d'adopter provisoirement, pour un an, la nouvelle formule proposée, alors que d'autres ont avancé quelques ... financier. Les paragraphes suivants de l'Article 11 seront renumérotés. application/pdf attached to:SCAF-94

   Meeting Report : SCAF-94

10. Informations scientifiques étayant la proposition commune de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis visant à l'établissement d'une aire marine protégée dans la région de la mer de Ross

    (en appendice) illustre la répartition géographique des animaux et des processus écosyst ... ; quelque 20% des captures de la pêcherie étaient réalisées dans les limites ...

    Meeting Document : SC-CAMLR-IM-I/08 : Auteur(s): Delegations of the USA and New Zealand

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