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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   E 60°S 10°E côte 20°E 48.6 F 60°S 20°E côte 30°E 58.4.1 A 55°S 80°E 64°S 89°E 58.4.2 ... °S 20°W 60°S 30°E 48.6 B 60°S 20°W côte 10°W 48.6 C 60°S 10°W côte 0 48.6 D 60°S 0 côte 10°E 48.6 ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2002 ... le 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard de manière ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   , 58.4.1, 58.5.1, 58.5.2 (à l'est de 79°20’E) Dissostichus spp. Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... statistique 48.3 – saison 2002/03 .................................................... 80 Annexe 42-01 ... ..................................................................................... 90 MESURE DE CONSERVATION 51-02 (2002) Limite de capture de précaution d'Euphausia superba ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

   . ARTICLE 3 Sélection des mailles à mesurer 1. Les mailles à mesurer doivent former une série de 20 ... 6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles ... séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées conformément à l'Article 3 sont alors mesurées ... conformément à l'article 5 en utilisant un poids ou un dynamomètre, une série de 20 mailles seulement ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... /A........................................................................... 20 Annexe 10-04/B ........................................................................... 22 ... ............................. 25 Annexe 10-05/A........................................................................... 30 ... .............................................. 75 Annexe 22-06/A........................................................................... 80 ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   2019/20 ... 2019/20 est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 31 août 2020. Opérations de pêche ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.1 – saison 2019/20 ... Espèce légine Zone 88.1 Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... la saison 2019/20 est limitée par précaution à une capture de 3 140 tonnes, divisée comme suit ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

6. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

   en 2004/05, en 2005/06 et en 2006/07, avec de larges modes à environ 50–80 et 90–130 cm. 2 TOT ... Chieftain 10 10 Corée, République de Bonanza No. 707 10 10 20 Espagne Arnela 20 6 26 Galaecia 34 79 ... 113 2005/06 Espagne Galaecia 33 95 128 2006/07 Espagne Tronio 20 4 24 Japon Shinsei Maru No ... déclarée (tonnes) 2003/04 26 0 50 0 - 20 0 2004/05 26 2 50 17 985 20 2 2005/06 26 1 50 7 - 20 1 2006 ...

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7. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

   1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'article 3, en insérant la jauge ... sur la mesure du maillage Article 1 Description des jauges 1. Les jauges à utiliser pour déterminer ... et sera indiquée à des intervalles réguliers. Article 2 Utilisation de la jauge 1. Le filet est étiré ... à l'article 1 est insérée par son extrémité la plus étroite dans l'ouverture de la maille ...

   Conservation Measure : 22-01 (1986)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   de Macrourus spp., 80 tonnes d'autres espèces SSRU E – 50 tonnes de raies, 56 tonnes de Macrourus spp., 20 ... par précaution à 50 tonnes pour les raies et à 90 tonnes pour Macrourus spp. Dans ces limites totales ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2008/09 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   adoptées par la Commission conformément à l’Article IX de la Convention sur la conservation de la faune ... ) ................ 15 Annexe 10-04/A ........................................................................... 20 ... . ............................ 25 Annexe 10-05/A ........................................................................... 30 ... applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et aux casiers .......................... 90 MESURE ...

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10. f-cc-xxiv-a4.pdf

    ... à l'heure actuelle. Il renvoie la question à sa prochaine réunion. BUDGET 2006 Siège de la CCAMLR 20 ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... de la réunion. La mise en place de ce système s'élèverait à un coût de 20 000 AUD plus 5 000 AUD en frais ... et 2007 19. Adoption du rapport 20. Clôture de la réunion. 141 APPENDICE II EXAMEN application/pdf attached to:SCAF-05

    Meeting Report : SCAF-05

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