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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... août 2001 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

   le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission ... suivante, en vertu de l'Article ïX.2 (i) de la Convention : 1. II est présumé que tout navire d'une ... à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes ... de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ...

   Conservation Measure : 118/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La saison ... décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ... au 30 novembre 2012. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ... 2012 au 30 novembre 2013. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2013)

    la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche dirigée ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014. ...

    Conservation Measure : 32-09 (2013)

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