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Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)
le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...
Conservation Measure : 225/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)
antarctiques; et/ou ii) 20 spécimens d'oiseaux qui ne sont des espèces ni d'albatros ni de pétrels géants ...
Conservation Measure : 24-03 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)
sont utilisés, à 20 m d'intervalle. Dans la mesure du possible, les lignes ne sont pas posées pendant les trois ...
Conservation Measure : 29/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)
que la ligne ne soit tendue; dans la mesure du possible, des poids d'au moins 6 kg sont utilisés, à 20 ...
Conservation Measure : 29/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)
1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ...
Conservation Measure : 150/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)
décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...
Conservation Measure : 52-01 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)
de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...
Conservation Measure : 52-01 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)
le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ...
Conservation Measure : 52-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)
le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...
Conservation Measure : 52-01 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)
le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...
Conservation Measure : 52-01 (2006)