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1. Note d'information sur CCAMLR-XXXI

   NOTE D'INFORMATION SUR CCAMLR-XXXI Les informations suivantes, présentées par le secrétariat ... , sont destinées aux délégations de Membres et d'observateurs conviées aux trente et unièmes réunions ... de la Commission et du Comité scientifique pour la conservation de la faune et la flore marines de l&#039 ... ;Antarctique. 1. Dates Comité scientifique : du 22 au 26 octobre 2012. Une réunion à l'intention exclusive ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2019)

   Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2019/20 ... 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W, et par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... décembre 2019 au 30 novembre 2020 à moins que les limites de capture des deux espèces ne soient atteintes ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2019/20 Espèces ... légines Zone 48.4 Saison 2019/20 Engin palangre Accès 1. La pêche dirigée est effectuée ...

   Conservation Measure : 41-03 (2019)

3. f-cc-xxv-a5.pdf

   ... note, avec la plus grande inquiétude, que pendant la saison 2005/06, près de 90% de toutes ... (CCAMLR-XXV, annexe 5, paragraphes 9.18 à 9.20). Néanmoins, le SCIC conclut qu'il conviendrait ... de navires licites et la présence relevée de navires de pêche INN. 2.20 Le Comité note, par ailleurs ... par absence d'objection. 2.30 D'autres Membres rappellent que le principe du consensus est d'une importance application/pdf attached to:SCIC-06

   Meeting Report : SCIC-06

4. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR

   La Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR ... de la performance de la CCAMLR). En 2016, la CCAMLR a décidé d'entreprendre une seconde évaluation ... pendant la période d'intersession 2016/17. La PR2 a évalué ce qui suit: L'état d'avancement ... de la mise en œuvre des recommandations de la première évaluation de performance (PR1). Il s'agissait ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

   2019/20 ... est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 30 novembre 2020. Opérations de pêche 5. La pêche ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni division statistique 58.4.2 – saison 2019/20 ... Espèce légine Zone 58.4.2 Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... dans la division statistique 58.4.2, pendant la saison 2019/20, est limitée par précaution à une capture de 60 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2019)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... de la CCAMLR par les navires des parties contractantes ................................ 30 MESURE ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ................................................................... 171 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

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7. Clause de non-responsabilité et politique de confidentialité

   Clause de non-responsabilité pour le site Web Le secrétariat de la CCAMLR s'efforce ... aucune déclaration ni ne donne de garantie quelle qu'elle soit, explicite ou implicite, quant ... à l'exhaustivité, à l'exactitude, à la fiabilité, à l'adéquation ou à la disponibilité tant ... en ce qui concerne le site Web que les informations, les produits, services, schémas ou images s'y rapportant ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saisons 2018/19 ... et 2019/20 ... /20 Espèce poisson des glaces Zone 58.5.2 Saison 2018/19, 2019/20 Engin chalut Accès ... et 2019/20 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... les saisons 2018/19 et 2019/20, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... text 42-02 Mesure de conservation 42-02 (2018 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

9. Adhésion

   Une Partie contractante à la CCAMLR est un État ou une organisation d'intégration économique ... régionale, telle que l'Union européenne, qui s'est engagé à respecter la Convention par voie ... de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion. Les Parties contractantes non-membres ... de la Commission sont qualifiées d'États adhérents. La Convention est ouverte à l'adhésion de tout État ...

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10. Examen du budget 2019, projet de budget 2020 et prévisions budgétaires 2021

    Examen du budget 2019, projet de budget 2020 et prévisions budgétaires 2021 ...

    Meeting Document : CCAMLR-38/04 : Auteur(s): Executive Secretary

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