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1. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   de 1'Article IX de la Convention: La prise totale de C_hampsocephalus qunnari au cours de la saison 1987 ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ... en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... au secrétariat de la CCAMLR qui met à la disposition de toutes les Parties contractantes dès le prochain jour ... du certificat au secrétariat de la CCAMLR qui le met à la disposition de toutes les Parties contractantes dès ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

7. Rapports de pêcherie 2013

   Les rapports de pêcheries de 2013 font actuellement l'objet de discussions ... avec les fournisseurs de données. Dès que l'on parviendra à des conclusions satisfaisantes, les rapports ...

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8. Partenariats

   d'initiatives mondiales, telles que: Groupe de travail chargé de coordonner les statistiques ... vulnérables (initiative de l'OAA) ...

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9. Transbordements

   les opérations de transbordement, demande à ses Membres de notifier au secrétariat, au moins 72 heures à l&#039 ... ces renseignements, parmi lesquels des informations sur le navire, l'heure et la position proposées ...

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10. Groupe de travail sur les méthodes d'évaluation acoustique et d'analyse (WG-ASAM)

    Le SG-ASAM a été établi par le Comité scientifique en tant que groupe d'experts chargé d&#039 ...

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