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1. Règlement intérieur de la Commission

   . Le président, dans l'exercice de ses fonctions, demeure sous l'autorité de la réunion. Règle 20 Aucun ... . 7 Adoptée lors de CCAMLR-XXIV (paragraphe 20.6). Les règles suivantes ont été renumérotées en conséquence ... 16 Règle 17 Règle 18 Partie V Déroulement des réunions Règle 19 Règle 20 Règle 21 Règle 22 ...

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2. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard, ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7)

   . Il n'a pas été possible d'évaluer l'impact sur les populations affectées. 5.3 Mesures d'atténuation 20. Aucune mesure ... , tableau 20. 6.2 Capture accidentelle dans la pêcherie aux casiers 23. La pêcherie n'a fait l'objet ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   de conservation seront considérées comme partie intégrante de la limite de capture. Protection environne- 20 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   . 4. S'il semble probable que la capture dtElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1997198 ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   des évaluations mentionnées au paragraphe 18. Période de désignation 20. La période de désignation ... par les limites de la zone spéciale de recherche ne dépassera pas 20% de la limite de capture totale combinée ... et 2019/20 : i) la limite de capture totale en 2017, 2018 et 2019 sera fixée, sur la base des avis ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

8. Manuel de l'utilisateur de l'e-SDC de la CCAMLR

   : Vérification des poids ........................................................... 20 9e étape : Poisson ... de l'utilisateur de l'e-SDC de la CCAMLR 20 Règles d'accès des utilisateurs : Le poids vérifié des poissons ...

   Document : Site Section: Compliance

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   les informations concernant la zone spéciale destinée à l'étude scientifique sur le site web de la CCAMLR. 20 ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

10. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)

    qui conviendraient dans cette pêcherie. 20. Le groupe de travail recommande, lorsque cela est possible, de faire ...

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