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1. f-cc-xxvi-a5.pdf

   ... des inspections dans la division 58.4.3b en novembre 2006 et en janvier 2007 (SCIC-07/3). 2.11 La Chine déclare ... à l'avis de l'Argentine. 2.14 Le Comité examine les propositions soumises par l'Australie, le Chili ... contre les activités INN. 3.11 La France informe le SCIC qu'elle a engagé des démarches diplomatiques ... à engager des démarches diplomatiques similaires. 3.14 Plusieurs Membres indiquent qu'ils ont déjà application/pdf attached to:SCIC-07

   Meeting Report : SCIC-07

2. Méthodes standard du programme de contrôle de l’écosystème de la CCAMLR

   ro11y6h - ~ a ~ ~ [ < n ~ ~ " ~ Introduction/Tableaux/Cartes Tableau 2: Sites des zones ... CŒHINENT,ILË ~lA TEPIJK. OCTPOB CONTINENTE. ISU. ~ITEGRATF.OSn.toV AEGI:JN 20~ D"E11.Œ NttGFEI ... ~t Atlantic Ocoa11 41.3.:1 48.3 1 • 1 Sho~.., 1 .. ,. _ 1 1 ~~:~· .. :~ : 48 4 1 : -~• uo ... ~t~l• 1 ' J : ·--~~" 1 1 .., __ ' •.•••• • : 1 - 1 -------- 1 ~- 1 48.6 48.2 ---.1 1 L 1 1 .. s l !J" · Son~w1c1J 11 Ô :.::: t? ~ 1 . - 1 0 ' 1 iZ ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   statistique 48.3, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 15 novembre 2006 et le 14 novembre 2007 ... seront soumises par trait. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ... /A. Protection environne- mentale 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 1 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... par tonne de capture en poids vif. Protection environne- mentale 13. 14. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   que chacun de ses navires communique les relevés visés aux paragraphes 11 et 14, en parallèle ... de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR ... des paragraphes 8 et 11 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ... /A. 14. De plus, chaque Etat du pavillon notifie au secrétariat de la CCAMLR dès que possible ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

   /A ........................................................................... 8 Annexe 10-03/B ........................................................................... 11 MESURE ... MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2012) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... ................................................ 196 RÉSOLUTION 14/XIX Système de documentation des captures : mise en œuvre par les États ... 4 8. 3 – sa is on s 2 01 1/ 12 e t 2 01 3/ 14 48 .3 D is so st ic hu s e le gi no id ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   , 58.4.2 et 58.4.3a et la sous-zone 48.6 pendant la saison de pêche 2013/14, préparer et soumettre ... à tous les Membres. 11. Lorsque la pêcherie exploratoire proposée comporte des activités de pêche ... des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 14 ... ou sous-zones pour la saison de pêche 2013/14 et le Comité scientifique réexaminera le processus ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   32-11 (2002) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone ... DE CONSERVATION 32-14 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division ... statistique 48.3 – saisons 2009/10 et 2010/11 .................................. 131 Annexe 41-02 ... , division statistique 58.5.2 – saisons 2009/10 et 2010/11 .................................. 147 Annexe ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   son pavillon au navire, cela n'aura pas pour conséquence d'entraîner une pêche IUU. 11. Les parties ... spp. (SDC), ainsi qu'en informant la Commission des mesures prises à cet égard. 14. Les parties ... conformément au paragraphe 1 et ayant fait l'objet de requêtes conformément aux paragraphes 13 et 14 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

    n'aura pas pour conséquence d'entraîner une pêche IUU. 11. Les parties contractantes prennent toutes les mesures ... . (SDC), ainsi qu'en informant la Commission des mesures prises à cet égard. 14. Les parties ... conformément au paragraphe 2 et ayant fait l'objet de requêtes conformément aux paragraphes 13 et 14 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2003)

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