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1. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... d'évaluation du respect de la réglementation............................. 156 IV. EXAMEN DU SYSTÈME ... ................................ 161 APPENDICE IV : Listes combinées des navires INN pour 2003 et 2004 .............. 165 ... celui décrit à l'appendice IV ; ii) de ne pas renvoyer la liste proposée des navires INN ... (appendice IV) à la Commission pour approbation aux termes de la mesure de conservation 10-07 ; iv application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

2. f-sc-ix-a4.pdf

   ... et les mesures de reponse acoustique; iv) d'autres mesures de densite et de vitesse du son passant a travers ... de la relation stock-recrue; iv) etendue de la variabilite concernant la relation stock-recrue; v) parametres ... par simulation de la performance du procede de gestion i) et ii) ci dessus); et iv) une definition ... 55 ci-dessus. En ce qui concerne la rubrique iv) de ce paragraphe, il a ete decide application/pdf attached to:WG-KRILL-90

   Meeting Report : WG-KRILL-90

3. f-cc-xxix-a5.pdf

   ... APPENDICE IV : Mouvements de fonds propres et de fonds spéciaux en 2010 ....... 147 RAPPORT ... /4 (Capitaux propres et Fonds spéciaux), présenté à l'appendice IV du présent rapport. 21. Le SCAF prend ... général des états financiers 2010 (voir appendice IV) qui seront examinés à la réunion 2011. Le SCAF ... de directeur des données : classification salariale iv) Évaluation des systèmes de gestion des données application/pdf attached to:SCAF-10

   Meeting Report : SCAF-10

4. f-cc-xvi-a4.pdf

   ... intégrant des objectifs personnels ou du département (recommandation iv); iii) l'usage d'e-mail ... deviendra plus courant (recommandation vii); iv) le secrétariat sera chargé d'explorer les domaines ... de système PC sera acheté pour le secrétariat (recommandation vi modifiée par le SCAF); iv) sous réserve application/pdf attached to:SCAF-97

   Meeting Report : SCAF-97

5. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... : i) les espèces débarquées (D. eleginoides ou D. mawsoni); ii) le lieu de pêche: iii) le poids exact; et iv ... et d'erreurs de déclaration; iv) la délivrance de permis en temps réel et la notification des transactions ... du SDC ii) Accès aux données du SDC iii) Coopération avec des organisations internationales iv application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

6. f-cc-xx-a5.pdf

   ... de conservation 170/XIX (appendice IV). 2.89 Le groupe examine un certain nombre de documents soumis au Comité ... , le Comité révise le paragraphe 14 de la mesure de conservation 170/XIX (Appendice IV), afin d'inclure ... à la Commission de l'adopter en l'insérant dans la mesure de conservation 170/XIX amendée (appendice IV) en tant ... de conservation 170/XIX amendée (appendice IV). 2.103 Le Comité recommande à la Commission d'adopter application/pdf attached to:SCOI-01

   Meeting Report : SCOI-01

7. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... ......................................................................... 160 IV. EXAMEN DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES ......... 162 Fonctionnement du SDC ... APPENDICE III : Liste des navires IUU ................................................. 175 APPENDICE IV ... de légine; iv) le changement de pavillon des navires de pêche en faveur de pavillons ne faisant ... pour la zone de la Convention (mesure de conservation 10-02 et Système de contrôle, paragraphe IV application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

8. f-scaf-17.pdf

   ... budgétaires pour l'exercice clos le 31 décembre 2019 ..... 205 Appendice IV : Contributions des Membres ... de la formule de calcul des contributions de la CCAMLR (CCAMLR-XXXVI/11, supplément C) iv) possibilités ... iv) une nouvelle évaluation des fonds spéciaux, en particulier à l'égard des fonds restés dormants ... et la liste correspondante des contributions évaluées (appendice IV). Prévisions budgétaires pour 2019 application/pdf attached to:SCAF-17

   Meeting Report : SCAF-17

9. f-cc-xxvii-a5.pdf

   ... IV. SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES (SDC)................... 199 V. SYSTÈME INTERNATIONAL ... ) dans les divisions 58.4.1 et 58.4.3b iv) Banzare (Uruguay) dans la division 58.4.1 v) Ross Star (Uruguay ... pas à la longueur minimale spécifiée ; iv) le Punta Ballena (Uruguay) qui n'a pas utilisé de dispositifs ... européenne; CCAMLR-XXVII/40) ; iv) une proposition visant à faire adopter une procédure de notification application/pdf attached to:SCIC-08

   Meeting Report : SCIC-08

10. f-sc-xxiii-a4.pdf

    ... D, paragraphes 2.6 et 2.7); 157 iv) examen préliminaire des besoins en jeux de données, des estimations ... des réponses réalistes de l'écosystème; iv) l'approche a pour objet de fournir les moyens de déterminer ... ; iv) au comportement des flottilles et de chacun des navires de pêche en fonction de la répartition ... ; iii) informations visuelles sur les prédateurs; iv) données de capture accessoire; v) données application/pdf attached to:WG-EMM-04

    Meeting Report : WG-EMM-04

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