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f-cc-vii-aH.pdf
... h prendre entre lrEtat dBsignant et 1'Etat du pavillon. IV. Chaque Partie contractante fournira ... . Le Comite a dGcid6 que, en accord avec les dispositions du paragraphe IV du syst&me, les Parties ... la saison de gche en cours. 11. Lors dfun examen supplirmentaire du paragraphe IV du systGme ... contractantes confo&ment au paragraphe IV du systsme; et une description du c&t et du mode de financement
application/pdf attached to:SCOI-88Meeting Report : SCOI-88
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f-sc-v-a6.pdf
... (iii) Milieu (iv) Logistique ( c ) Donn6es requises concernant les activitQs de p6che ... (iii) Milieu (iv) Logistique (c) Donnees requises concernant les activitks de p6che ... . . . . . . . . . . . 177 (i) ~r6dateurs (ii) Proies (iii) Milieu (iv) Logistique (c) Donnhes requises concernant ... . . la liste exhaustive des esp&ces sklectionn6es: (i) (ii) (iii) (iv) (v) (vi (vi i 1 (viii
application/pdf attached to:WG-CEMP-86Meeting Report : WG-CEMP-86
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f-sc-xxiv-a7.pdf
... Attribution iv) : discussion des types d'informations scientifiques pouvant être nécessaires ... , qui ont trait aux AMP de la zone de la Convention ; iv) discuter du type d'informations scientifiques ... ou réglementations pertinentes établies ou recommandées par les RCTA tenues conformément à l'article IV du Traité ... sur place ; iv) la localité type ou le seul habitat connu de toute espèce ; v) les régions présentant
application/pdf attached to:WS-MPA-05Meeting Report : WS-MPA-05
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f-cc-xix-a5.pdf
... de résolution "Mise en œuvre par les États adhérents et les parties non contractantes" (appendice IV); et iii ... ) Le projet de résolution "Utilisation des ports n'appliquant pas le SDC" (appendice IV). 2.36 Le Comité ... de Dissostichus spp. saisi ou confisqué" (appendice IV); et ii) Le projet de mesure de conservation "Application ... du VMS" (appendice IV). Accès aux données du SDC et leur utilisation 2.37 Pour élaborer les règles
application/pdf attached to:SCOI-00Meeting Report : SCOI-00
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f-cc-xxv-a4.pdf
... APPENDICE III : Contributions des Membres pour 2007............................. 156 APPENDICE IV ... qu'elles sont présentées à l'appendice IV. Après avoir également reçu l'avis du SCIC et du Comité ... du 25e anniversaire de la Convention (CCAMLR-XXV/4 Rév. 1, partie IV, paragraphe 42). FONDS DE RÉSERVE ... , partie IV de CCAMLR- XXV/4 Rév. 1, sera financée par l'arrivée de capitaux non prévus au budget de 2007
application/pdf attached to:SCAF-06Meeting Report : SCAF-06
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f-sc-xvi-a4-appD.pdf
... ) sélectionner une base dérivée de la série; iv) examiner les caractéristiques statistiques de la procédure ... de l'approvisionnement; iii) de la direction moyenne de l'approvisionnement ; et iv) des données à échelle précise ... ) la direction de l'approvisionnent iii) les taux de consommation des prédateurs; iv) les recensements ... totale de krill des manchots; et iv) calcul de l'indice de chevauchement approvisionnement-pêcherie
application/pdf attached to:WG-EMM-Stats-97Meeting Report : WG-EMM-Stats-97
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f-cc-xxii-a5.pdf
... IV. EXAMEN DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES ........... 186 Fonctionnement du SDC en vigueur ... de conservation 10-06 et 10-07) .... 201 APPENDICE IV : Ébauche des mesures de conservation 10-04 et 10-05 ... déclaration incomplète des données; iv) certaines captures déclarées par le biais du SDC pourraient ... ) les détails des rapports et allégations de pêche IUU; iv) le nom des membres de l'équipage des navires
application/pdf attached to:SCIC-03Meeting Report : SCIC-03
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f-cc-xvi-a5.pdf
... déclarée dans la zone de la Convention" a été ajoutée à la question 1; ii) les alinéas 1 iv ... " a été ajoutée; et iv) aucune autre question n'ayant été renvoyée au Comité par la Commission, la question ... IV et V du présent rapport. 1.42 En ce qui concerne la mesure de conservation provisoire ... ; iv) lorsqu'un État n'est aucunement lié par les mesures adoptées par une organisation de pêche
application/pdf attached to:SCOI-97Meeting Report : SCOI-97
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... Il est convenu que les discussions de la question 2 iv) b), "Mise au point d'un plan d'action" soient reportées ... et le port d'immatriculation; iv) si un contrôle a été effectué par l'État du port; dans l'affirmative ... de conservation 119/XVII); iv) le respect des mesures de conservation par un navire, ainsi que la déclaration ... dans la base de données de la CCAMLR; iv) Charger le secrétariat de placer sur des pages protégées par un mot
application/pdf attached to:SCOI-99Meeting Report : SCOI-99
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f-cc-xxxvii-a7.pdf
... Appendice III : Budget révisé pour l'exercice clos le 31 décembre 2018 ............... 184 Appendice IV ... intégrée des pêcheries iv) des demandes de renforcement de la transparence, de l'engagement ... dans ce travail iv) favoriser la résilience organisationnelle de la CCAMLR et du secrétariat. 167 10 ... et les avis de fermeture de pêcheries iv) faciliter l'engagement des utilisateurs avec le système
application/pdf attached to:SCAF-18Meeting Report : SCAF-18