Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)
'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée ... . 5. Le total des captures de Dissostichus eleginoides est limité à 24 tonnes. Saison 6. Pour les besoins ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ... , mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 12. Tout navire bénéficiant ...
Conservation Measure : 41-03 (2013)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)
°20'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant ... de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 13 ci-dessous, pêcher ... , mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire bénéficiant ... e (° S ) 30° 28° 26° 24° 55° 56 ...
Conservation Measure : 41-03 (2010)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)
'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 13 ci-dessous, pêcher de jour au titre ... -dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire bénéficiant ... ° 24° 55° 56° 57° 58° 59° 60° Limite ...
Conservation Measure : 41-03 (2011)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)
'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... en vertu des dispositions de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve ... des dispositions visées au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02 ... ° 28° 26° 24° La tit ud e (° S ) 55° 56 ...
Conservation Measure : 41-03 (2008)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)
'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... en vertu des dispositions de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve ... des dispositions visées au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02 ... ° 28° 26° 24° 55° 56° 57 ...
Conservation Measure : 41-03 (2009)
-
f-sc-xxxv-a06.pdf
... du navire, réduisant ainsi le risque de collision d'oiseaux avec le câble. 2.24 Le groupe de travail
application/pdf attached to:WG-EMM-16
Meeting Report : WG-EMM-16
-
f-sc-xvi-a4.pdf
... ). 3.24 Les indices de recrutement proportionnel calculés à partir des captures commerciales sont proches
application/pdf attached to:WG-EMM-97
Meeting Report : WG-EMM-97
-
f-sc-xxxiii-a6.pdf
... sur le krill. 2.24 Le groupe de travail encourage la poursuite des travaux sur la mortalité après
application/pdf attached to:WG-EMM-14
Meeting Report : WG-EMM-14
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)
'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... des dispositions de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 13 ci ... au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire ... ° 28° 26° 24° 55° 56° 57 ...
Conservation Measure : 41-03 (2012)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)
du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans chacune ... dans les SSRU E et F en vertu de la mesure de conservation 24-01 seront comptabilisées dans la limite ... A et D en vertu de la mesure de conservation 24-01 ne seront pas comptabilisées dans la limite de capture ...
Conservation Measure : 41-09 (2005)