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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2003)1,2 ... de 50 tonnes de poisson dont une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons ... à l'annexe 24-01/B. a) Tout Membre ayant l'intention de se servir d'un navire pour entreprendre ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   text 24-01 MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2017 ... tout au plus les quantités spécifiées à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons, et moins de 0,1 ... % d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01 ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... tout au plus les quantités spécifiées à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons, et moins de 0,1 ... % d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01 ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2019 ... tout au plus les quantités spécifiées à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons, et moins de 0,1 ... % d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01 ... du formulaire 1 fourni à l'annexe 24-01/A. b) Les navires auxquels s'appliquent les dispositions ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)1,2 ... de 50 tonnes de poisson dont une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons ... à l'annexe 24-01/B. a) Tout Membre ayant l'intention de se servir d'un navire pour entreprendre ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   DE CONSERVATION 24-01 (2005)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B. a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   DE CONSERVATION 24-01 (2008)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   text 24-04 Mesure de conservation 24-04 (2017 ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... , 48.5 et 88.3) illustrée en annexe 24-04/A. 2. Le recul des plates-formes glaciaires, des glaciers ... avant que l'effondrement ou le recul ait eu lieu. 24-04 7. L'évaluation devrait tenir compte ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   DE CONSERVATION 24-01 (2010)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

    DE CONSERVATION 24-01 (2009)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

    Conservation Measure : 24-01 (2009)

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