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1. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie fermée de Dissostichus spp. des divisions 58.4.4a et 58.4.4b

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... était >150. 6 Marquage 15. Depuis 2012, les navires sont tenus de marquer et de remettre à l'eau ...

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2. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie fermée de Dissostichus spp. – divisions 58.4.4a et 58.4.4b

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... que pour les années/SSRU pour lesquelles le nombre de poissons mesurés était >150. 5 Marquage 15. Depuis ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   , au secrétariat de la CCAMLR. 15. Chaque État du pavillon notifie au secrétariat de la CCAMLR, sans tarder ... , à l'exception des paragraphes 15 et 24. ANNEXE 10-04/A FORMAT DES DONNÉES DU VMS RELEVÉS/MESSAGES ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

4. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

   à aucune restriction. Article 15 Représentants assistant aux conférences convoquées par la Commission ... sur les privilèges et immunités de la Commission, conclu à Canberra le 15 août 1983 entre le Gouvernement australien ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   contractantes. ................................... 98 RÉSOLUTION 15/XIX Utilisation des ports ... au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème ... la date prévue des campagnes de recherche. Dans l'éventualité d'une 64/XIX 15 demande ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   /B................................................................................ 15 MESURE DE CONSERVATION10-06 (2002) Système visant à promouvoir le respect des mesures ... ........................................ 129 RÉSOLUTION 15/XIX Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ... mars au 31 août 2003; au sud de 60°S, du 15 février au 15 octobre 2003, à moins que la limite ... par les États adhérents et les parties non contractantes Toutes Dissostichus spp. Indéterminée 15/XIX ...

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7. Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR

   du comité d'évaluation....................................... 15 Chapitre 3 Conservation et gestion ... de la surveillance et de la répression des infractions, sans oublier la planification. 15. Les dispositions ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 15. Pour les besoins des mesures de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

9. Documents de Base

   15 Article XXV 1. En cas de différend entre deux ou plusieurs Parties contractantes ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    leur position exacte. 15. Lorsque la transmission au secrétariat de la CCAMLR des données VMS en vertu ... et de la surveillance (SCS). Il devrait, si possible, être accompagné de photos d'une installation standard. 15 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

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