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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   - mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1988189 (iii) 30° 20° 1 0° 1 O0 200 300 40° 4 O0 ... 1100 1200 1 30° 1200 Limite des zones 1 40° 1300 OUEST 150° 160° 1700 1800 170° 1600 1 50 ... Zones, Sous-zones et Divisions de la Zone CCAMLR 50° 40° 30° 20° 1 O0 1 0° 20° 30° 40° 500 ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2003 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2004 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2004 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

    ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers ... jusqu'au 30 juin 2008 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2008 au plus tard. 3. Les opérations ...

    Conservation Measure : 52-02 (2007)

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