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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   2005/06 ... 88.1 – saison 2005/06 Espèces légine Zones 88.1 Saisons 2005/06 Engins palangre La Commission ... . dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution à 2 964 tonnes ... . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre ... accidentelle totale dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

2. Soumission de documents aux réunions de la Commission

   les rapports des observateurs à la réunion, doivent être soumis au secrétariat au plus tard 30 jours avant ... de support 30 jours avant la réunion annuelle de la CCAMLR Fournit un examen détaillé, des informations ...

   Page : Site Section: Meetings

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   de la Convention – saison 2005/06 ... ., zone de la Convention – saison 2005/06 Espèce légine Zones diverses Saisons 2005/06 Engins ... exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2005/06 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... ; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, période définie ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

   58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2005/06 ... (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2005/06 ... Espèces légine Zones 58.4.3b Saisons 2005/06 Engins palangre La Commission adopte, par le présent ... de juridictions nationales pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution à 300 tonnes. Saison ... statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2005/06 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   2005/06 ... et exploratoires – saison 2005/06 Espèces espèces accessoires Zones diverses Saisons 2005/06 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2005/06 aux pêcheries nouvelles ... des pêcheries nouvelles et exploratoires pour la saison 2005/06. Sous- zone/ division Région Limite ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

6. f-cc-xiii.pdf

   ... ) (SC-CAMLR-XIII, paragraphe 14.30). 3.18 La Commission a félicité le Comité scientifique ... ont été priés de faire le compte rendu des progrès réalisés pour l'application de la mesure de conservation 30 ... la mesure de conservation 30/X pour permettre aux navires de pêche polonais de reporter l'installation ... la saison 1994/95. La Commission, après avoir fait remarquer que la mesure de conservation 30 application/pdf attached to:CCAMLR-XIII

   Meeting Report : CCAMLR-XIII

7. Instructions pour remplir les formulaires de données

   ........................................................................................................................................ 9 Auteur(s) : DSI et FMC Responsable : FMC Date : 9 novembre 2022 Version : 1 Instructions ... à 06h00 UTC le lendemain. Conformément au paragraphe 6 de la MC 23-07, le secrétariat fournit un avis ... les données journalières de capture et d'effort de pêche n'ont pas été soumises avant 06h00 UTC, cela ...

   Document : Site Section: Data

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   au Comité scientifique au plus tard 6 mois avant sa réunion annuelle de 2022 et tous les cinq ans ... de pêche 2051/52. 21. Les conditions visées au paragraphe 8 expirent 30 ans après l'entrée en vigueur ... nord jusqu'à 65°S, puis plein est jusqu'à 173°45'E, puis plein sud jusqu'à 73°30'S, puis plein ... est jusqu'à 180°, puis plein sud jusqu'à 76°S, puis plein est jusqu'à 170°W, puis plein sud jusqu'à 76°30 ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

9. f-cc-xvii-a5.pdf

   ... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... de la CCAMLR. 2.30 L'Uruguay fait actuellement installer un VMS par satellite en vue de se conformer ... le 30 juin 1998 et est applicable à tous les navires de pêche de la Communauté dont la longueur entre ... , 23, 24, 25 et 26; CCAMLR-XVII/BG/3, BG/13, BG/30 et BG/45) sont récapitulées par le secrétariat application/pdf attached to:SCOI-98

   Meeting Report : SCOI-98

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... dans la zone de la Convention Espèces toutes Zone voir MC 22-06 Saison toutes Engin pêche de fond ... conformément à l’article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ... 1. La présente mesure de conservation s'applique aux mêmes secteurs que la mesure de conservation 22-06 ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

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